Procès ayant opposé Gwendal80 au Comté du Languedoc
Gwendal80 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Samkookai
Nom du juge : Malcomx01
Date du verdict : 13/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Nous,Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Gwendal80 pour Haute Trahison, en ce samedi 8 Aout 1457.
En effet dans la nuit du 17 au 18 juillet de cette année, Mestre Gwendal80 a été vu devant la mairie de Mende en train de se révolter.
Voici les differents témoignages des gardes:
http://img118.imageshack.us/img118/9324/pigeondouceangerapportm.jpg
http://img20.imageshack.us/img20/9055/pigeondecristal7rapport.jpg
http://img20.imageshack.us/img20/2227/pigeonoctansrapportmili.jpg
http://img118.imageshack.us/img118/3267/temoigangedetriasrevolt.jpg
Mestre Gwendal80 enfreint ici les articles suivants:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie- Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
raz le bol de cette je récolte mon champ et je vend pon champ aprés je pars ailleurs
marre de ce village :x :x :x
se tournant vers l'accusé*
Mestre, croyez vous que cette révolte est vraiment le meilleur moyen pour montrer votre mécontentement?
La première fois, vous plaidiez un moment de folie, et aujourd'hui votre lassitude.
Or dans les deux cas, je vous rappelle que les actes que vous avez commis enfreignent la loi.
*se tournant vers le juge*
Votre honneur,
Considérant que l'accusé ne nie aucunement les faits,
Considérant les témoignages des gardes qui parlent d'eux même,
Considérant la condamnation de l'accusé datant du 29 juillet pour des faits similaires,
Nous demandons une peine d'un jour de prison.
rien a dire
Rien à dire non plus, je ne suis même pas prévenu que je devais intervenir.
De plus l'autorité comtale ne doit pas intervenir dans des procés donc ...
Bon travail.
L'intéressé ne s'est pas manifesté
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malcomx01,jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Sieur Gwendal80 a été déféré devant nous pour y être jugé pour haute trahison
Ayant entendu les témoignages etl'accusé….
On ne peu plus explicites dans ses propos….
considérant l' Article 4.6.9.& Article 4.6.12.
*En regardant le prévenu**
Par conséquent,
Déclarons , coupable le Sieur Gwendal80. Vous condamnant à un jour de prison.
Un mot toutefois Sieur, A attendant de vendre comme vous le dites vos champs, vous aurez le temps de méditer dans nos geôles.
Ordonnons que le présent jugement fasse l’objet d’un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malcomx01, le 13 octobre 1457.
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme