Procès ayant opposé Chrysaetos au Comté du Languedoc
Chrysaetos était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Samkookai
Nom du juge : Malcomx01
Date du verdict : 13/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Chrysaetos pour escroquerie, en ce dimanche 26 juillet 1457.
Le 24 juillet, Mestre Chrysaetos a mis en vente sur le marché du Puy une petit échelle à 22 écus, au delà des prix fixés par décret municipal.
Mestre Chrysaetos a bénéficier d'une procédure de proximité, chose faite.
Or quelques heures plus tard, le lieutenant Don.Doupidou revoit Mestre Chrysaetos revendre la petite échelle et toujours à un prix au delà des prix autorisées par le décret municipal.
Voici les preuves fournies par la maréchaussée:
de la procédure de proximité:
http://img338.imageshack.us/img338/6154/20090724101346.png
courriers:
Expéditeur : Chrysaetos
Date d'envoi : 2009-07-24 20:09:36
Je ne comprend pas je n'avais pas d'échelle a vendre je suis desolé car
j'ai jamais ut d'échelle chez moi je veut bien rachetté cette échelle
mais ca c'est la première foi que ca marive
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Expéditeur : Chrysaetos
Date d'envoi : 2009-07-24 20:16:10
Je suis désolé car je n'est jamais ut d'échelle chez moi donc je vais vous
rendre les 22 écus et puis je le revendrais sur le marché a 20 écus
donc demain m'étez la en vente dans le matin mais je ferais part de
cette trensation au maire car je voix pas pourquoi je devrais subir ca
depuis le tent que habite au puy c'est la première foi con me fait ca
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Expéditeur : Chrysaetos
Date d'envoi : 2009-07-24 20:25:07
Je suis désolé car j'ai acheté une petite échelle 22 écus et il y en a qui
les vendes 24 à 26 écus donc je suis pas le fautiffe donc je vais
contacté le maire pour lui dire que j'ai pas put faire ce que vous avez
dit merci mais je renvt la petite échelle à 22 écus
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et la preuve comme quoi, Mestre Chrysaetos apres cette procedure continu tout de même:
http://img169.imageshack.us/img169/8854/connasseo.png
En vertu des articles 4.4.2 et 4.4.4, Mestre Chrysaetos enfreint ici le décret suivant:
Prix du marché Maximum autorisé :
<
Produits consommables :
<
Miches de pain : 6,60 écus
Bouteille de lait : 10 écus
Légumes : 10,50 écus
Poissons : 18 écus (quel qu'en soit l'espèce)
Morceaux de viande : 17,80 écus
<
Matières Premières :
<
Sacs de blé : 13,00 écus
Sacs de maïs : 3,50 écus
Carcasses de cochons : 15,50 écus
Carcasses de vaches : 32,00 écus
Pelote de laine : 12écus
Peaux : 16,00écus
Kilos de minerai de fer : Interdit de vente
<
Produits d'artisanat :
<
=> Meuniers :
Sacs de farine : 15,80 écus
=> Forgerons :
Seaux non cerclés : 30écus
Seaux : 46,50 écus
Couteaux : 16,50 écus
Haches : 170 écus (à ne pas fabriquer de toute façon)
Épées : 225écus
Casque : 170écus
Manche : 11écus
=> Charpentiers :
Rames : 30 écus
Coques : 45 écus
Barques : 110 écus
Grandes échelles : 60 écus
Petites échelles : 20 écus
=> Tisserands :
Bas : 52 écus
Paires de chausses : 30 écus
Chapeaux : 60 écus
Ceintures : 44 écus
Chemises : 124 écus
Braies : 75 écus
Toques : 60 écus
Foulards : 52 écus
Cols : 75 écus
Gilets : 140 écus
Capes : 188 écus
Bottes : 92 écus
Poulaines : 76 écus
Coiffes : 84 écus
Bustiers : 140 écus
Houppelande : 260 écus
Mantel : 272 écus
Tablier 124 écus
Corde : 55 écus
Robe Homme : 250 écus
Jupes :140
Boucliers : 76 écus
Les
contrevenants seront poursuivis pour escroquerie en vertu des articles
4.4.2 et 4.4.4. Seules la mairie peut vendre en dehors de ces prix,
pour raisons commerciales, primes diverses, etc. Le maire est le seul
autorisé à donner une dérogation permettant à quelqu'un de vendre en
dehors de ces prix.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
Bonjour Messire le juge et le Procureur,
Que dire de cette situation...
Sinon que je n'ai rien compris de A à Z...
Je ne me souviens pas avoir eu une échelle en vente, car je ne me souviens pas en avoir eu tel objet...
J'imagine que j'ai du la mettre en vente il y a bien longtemps ! Au delà de ma capacité de mémoire...
Donc lorsque j'ai reçu la missive du lieutenant j'avoue que je n'ai pas compris, je lui ai donc dit que je n'avais pas d'échelle.
Mais dans un soucis d'honnêteté, j'ai acheté l'objet qu'il voulait me vendre.
Ensuite, j'avoue ne pas avoir réfléchis, je l'ai remis en vente à 22 écus... Pourquoi ?
Bonne question !
Je n'ai pas réfléchis, j'ai du la remettre automatiquement en vente à 22 écus, prix de la transaction précédente, chiffre que j'avais en tête.
Loin de moi l'idée de frauder.
Vous savez j'ai de quoi vivre aisément, donc pourquoi j'aurais risqué de vendre à un tel prix sachant que la maréchaussée était entrain de contrôler.
Cela prouve bien que je suis tête en l'air.
Cela commence à faire beaucoup de temps que je vis et j'ai toujours été ici, je n'ai jamais fais d'écart, même au début ou je me démenais pour vivre et évoluer dignement.
Enfin... Je ne veux pas vous argumenter de ma vie, pour justifier mon erreur, c'est à dire de l'avoir remise en vente à 22 écus précipitamment.
Je reconnais mes tords, je plaide donc coupable... coupable d'être dans une période ou mon esprit n'est pas très concentré sur ma vie ici à Le Puy.
Merci de m'avoir écouté.
Votre Honneur,
Ayant entendu le témoignage de l'accusé,
Considérant que cette vente fut une erreur de sa part et qu'il admet,
En vertu des articles 4.4.2 et 4.4.4 , Mestre Chrysaetos enfreint ici le décret municipal.
Nous demandons une amende de 5 écus.
Je vous remercie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malcomx01, , jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que le Sieur Chrysaetos a été déféré devant Nous pour y être jugé pour escroquerie.
Considérant le témoignage de l'accusé,
Considérant que cette vente fut une erreur de votre part pour ne pas dire une étourderie.
En vertu des articles 4.4.2 et 4.4.4 , Mestre Chrysaetos enfreint ici le décret municipal.
*En regardant le prévenu**
Par conséquent,
Nous vous condamnons à une amende de 5 écus. Ce qui devrais vous amener a travaillé votre mémoire.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l’objet d’un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malcomx01, le 13 octobre 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus