Mestre Thithili, actuel conseiller comtal a signifié qu'il serait absent à partir du 4 juillet de cette année et ce jusqu'au 19 juillet.

Suite à cette annonce, la comtesse Enduril de Noùmerchat lui a signifié que lorsqu'un conseiller doit s'absenter pour une quelconque raison au delà d'une semaine, il est préférable de démissionner.

Nous rappelons à la cour, que Mestre Thithili occupait le poste de Juge aux moments des faits, il avait donc des fonctions importante à tenir.

Malgré l'avertissement de la comtesse Enduril, ainsi l’avis et la demande identique d'autres conseillers, Mestre Thithili a assuré avoir mis ses affaires à jour, et qu'il viendrait de temps en temps, afin de participer aux différents débats du conseil et à ses fonctions de juge.

Or Mestre Thithili, s’il s'est rendu plusieurs fois au château de Montpellier, ses apparitions furent chaque fois de courte durée, mais il n'a pas pour autant avancé dans ses dossiers en attente et participé aux débats.

La paralysie du fonctionnement de la justice était avérée et les plaintes légitimes des personnes en attente de jugement se faisaient de plus en plus pressantes.
Malgré d’autres demandes de la Comtesse Enduril et de plusieurs des conseillers au Juge Thithili, lui demandant de renoncer à ses fonctions pour assurer le fonctionnement de la Justice, aucune réponse de ce dernier ne furent donnée.

Aussi, en conformité avec la loi d’organisation judiciaire :
Article 8 : Le juge ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil comtal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller comtal et donne lieu à un vote du conseil à la majorité des 2/3 des votants avec un minimum de 8 participants au vote.
Le Coms dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.

Les conseillers ont voté à l'unanimité des exprimés et par 8 voix le renvoi de Mestre Thithili, celui-ci ne pouvant plus assurer ses fonctions correctement et pénalisant ainsi bon nombre de personnes attendant leurs verdicts.

Après avoir affiché l'annonce du vote de la demande de démission du dict conseiller et de la lui avoir envoyé par courrier , Mestre Thithili n'a toujours pas démissionné, et ce même après avoir prit connaissance du courrier.

Voici le courrier en question:
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Au nom du XXIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Enduril de Noùmerchat,
Par la grâce du Très Haut, Nous, Samkookai, Porte-Parole du présent Conseil,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront, faisons savoir,

Que la volonté du conseil soit entendue,

Qu' à l'unanimité des votants, le conseiller Thithili est démis de ses fonctions pour non respect de son serment de conseiller.

Qu'ordre lui est donné de démissionner dès qu'il aura pris connaissance des faits.

Si le conseiller Thithili se refuse à démissionner dès qu'il aura pris connaissance de la décision du conseil, ordre est donné de le poursuivre en justice.

Ainsi, un courrier informatif de cette décision lui sera transmis dans l'enceinte du château, ainsi qu'en son logis de Nîmes.

Que tout passage de sa part signalé par un garde sera considéré comme certitude qu'il ait été informé d'un courrier officiel du conseil dont il doit prendre connaissance et refus de l'ouvrir ne peut être considéré que comme volonté de sa part de tenter de plaider l'ignorance des faits.

De plus, le conseiller Thithili a été vu, passant au château alors que la procédure de demande de destitution était lancée et n'a même pas pris la peine d'ouvrir un courrier envoyé par Dame Samkookaï à tous les conseillers, montrant par là-même son estime quand à ses devoirs envers ses paires et ses fonctions.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Sa grandeur Enduril de Noùmerchat, Comtesse de Lengadòc a proposé et ratifié,

Samkookai, Porte Parole du Languedoc a affiché

Fait à Montpellier, le 16 Juillet de l'an de Horace 1457.

Occitania per totjorn !
http://img486.imageshack.us/img486/4553/sceaudegeojaunesc3xu9.gif
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Mestre Thithili de part ces faits, montre réellement de l'irrespect envers non seulement ses paires, ses fonctions, mais aussi à l'ensemble des Languedociens.

Il enfreint ici l'Article 2.1.2.2. – L’intérêt général du Languedoc prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.

Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

*Thithili s’avança à la barre, il salua la cour puis l’audience qui commençait à avoir des doutes sur son honnêteté.

Il prit son souffle, et commença à parler…*


Votre honneur, monsieur le procureur, je vais tout d’abord commencer par vous préciser certaines choses :

En effet, le conseil n’a jamais voté ma destitution de mon poste de juge, seulement ma démission.

De plus, il est dit que je n’ai répondu à aucune demande de la comtesse et des conseillers au juge. Je demande la preuve formelle prouvant cela. J’ai répondu à chaque fois, témoignage de ma bonne volonté de ne pas vouloir paralyser les débats du conseil ; d’ailleurs, le retard dont on m’accuse est de 3 procès Languedociens + 3 procès étrangers dont le verdict a été tout récemment transmis par le juge concerné + 4 verdicts pour des personnes étant mortes (éradiquée), ce qui nous fait un total de 12 procès sans verdict. Or les verdicts des morts sont à peu de chose prêt les mêmes, et les verdicts étrangers sont écrits.

Bref, on a demandé ma démission pour seulement 3 procès en attente de jugement ?

Faut-il rappeler que dame Enduril a mis près de 15 jours avant de me nommer, et j’ai ainsi dû juger 27 personnes.


*il eu un léger temps de silence, Thithili regarda le drapeau du Languedoc qui se trouvait derrière le juge, lequel il avait servi depuis plusieurs années.
Il redirigea son regard vers le juge et poursuivit…*


Je vais à présent vous dire dans les moindre détail les raisons de tout ceci :

Le 3 juillet 1457 j’averti le conseil d’une absence entre le 4 juillet et le 19 juillet 1457 (pour des raisons IRL gaves).
Par la suite, la comtesse a effectivement demandé à ce que je démissionne, mais immédiatement après j’ai eu un entretient avec elle.

A la fin de la discussion, voici ce qu’elle a dit, je cite :

« Voyez donc Lanawel pour vous remplacer au niveau des procès, qu'elle poste les verdicts dans votre bureau commun afin que vous n'ayez qu'à les mettre IG lorsque vous viendrez je vous demanderais aussi de nous laisser une trace de vos passage au conseil, pensez à vérifier aussi la salle des votes, au cas où. Vous pensez pouvoir le faire ? »

A cela j’ai répondu :

« En théorie oui... je vais donner les accés de mon bureau à Lanawel »


J’ai donc fait ce que la comtesse m’a demandé, je suis venu participer aux débats et j’ai attendu les verdicts de dame Lanawel.
Hélas celle-ci a démissionné de son poste de lieutenant de Justice, mais cela empêchait-il dame Enduril d’en nommer un second ? Si elle ne savait qui nommer, pourquoi n’a-t-elle pas demandé l’avis des conseillers, ou même l’avis du juge en fonction ?

Pour ma part, j’ai fait tout ce que je pouvais faire pour permettre au comté d’avancer, malgré mon absence, et l’on m’accuse de lutter pour mon intérêt personnel ?

Où était mon intérêt ? Qu’aurais-je pu gagner ? Où voit-on clairement que l’intérêt que je porte au Languedoc n’a pas primé sur mon intérêt à moi ? Où est-ce que l’intérêt du Languedoc a été laissé à l’abandon ?

Alors que je suis venu, régulièrement, participer aux débats et voir s’il n’y avait pas un procès que je puisse juger !!

Enfin, je finirai par dire que ce procès n’est absolument pas conforme aux lois de notre comté :

« Article 1.2.1. : Toute plainte devra être déposée en salle des plaintes au château de Montpellier.

Article 1.2.2. : Le libellé de la plainte devra contenir : - Le nom de l'accusé,
l'identité du plaignant, le lieu et la nature de l'infraction présumée,
ainsi que les preuves sur lesquelles se fonde la plainte. »

J’ai eu beau chercher, je ne trouve pas de plainte contre moi en salle des plaintes…

*Il avait finit de parler. Il regagna le banc, observé par le publique et la cour, puis il écouta le procureur…*

Votre honneur

Ayant entendu les témoignages de l'accusé, de Mestre Rems et Malkav,
Considérant que Mestre Thithili assure avoir gardé ses dossiers à jour,
Considérant que l'ensemble des conseillers actifs ont voté sa démission, car il pénalisait le bon fonctionnement des institutions,
Considérant les propos de Mestre Rems assurant que Mestre Thithili agit non pas pour son interet personnel mais pour le Languedoc,
Considérant que Mestre Thithli a donné sa démission effective, suite à sa mise en accusation,
Considérant l'esprit de la loi et les conséquences que pourrait entrainer une telle condamnation, nous demandons la relaxe de l'accusé.

*se tournant vers Thithili*
Mestre, permettez moi juste une remarque.
Certe l'obstination peut être une bonne chose, mais lorsque l'on dépend d'une équipe, que des villageois attendent aupres de vous, il faut savoir prendre les mesures qu'ils s'imposent.

*Elle allait s'arretter là, puis revint sur ces pas*
Pour information, concernant cette mise en accusation, je vous citerai cet article du Code Pénal:
Article 2.2. : La mise en procès se
définit comme l'ouverture d'une procédure devant le tribunal du
Languedoc. Il n'est pas nécéssaire qu'une plainte soit déposée au
préalable.

*Elle n'avait rien a ajouter de plus*

Je vous remercie.

*Et elle retourna s'aseoir.*

*thithili écouta les témoignages et le réquisitoire du procureur.
Il fut assé satisfait que ce dernier demande sa relaxe, mais il pensait au fond de lui, que ce procès n’était pas encore gagné.

Il se leva, et commença sa seconde plaidoirie…*

Votre honneur, les témoins et le procureur, qui a au passage également voté pour ma démission et qui est donc directement impliqué dans cette affaire, parlent tous d’une demande de DEMISSION.

Veuillez notez la nuance, certes infime, mais qui change tout le sens de cette accusation :

L’article 2.1.2.12 prévoit une procédure de DESTITUTION du conseiller, et non une demande de DEMISSION.
Si mes souvenirs sont bons, la question posée aux conseillers concernant mon triste sort, était de cet ordre là :

« Désirez-vous que Thithili démissionne ? »

Les conseillers comtaux en fonctions, ont alors voté une demande officielle de démission et non une destitution comme précisé par la loi. En claire, j’étais libre ou non de suivre cette demande.

J’ai alors, comme l’a précisé Rems, demandé à ce que le conseil revoie sa décision étant donné l’absence de débat et que cette décision a été prise 2 jours avant mon retour, ce qui à mon sens n’est une demande ni idiote ni abusive étant donné les circonstances.
Dans la foulée, le procureur, qui est aussi porte-parole, m’envoie le courrier officiel demandant ma démission. A ce courrier, je lui renvoie une lettre écrite au futur de l’indicatif indiquant que « je démissionnerai » à la date de mon retour. Comme pourra l’attester l’ensemble du conseil, lorsqu’il s’agit de la loi et des textes officiels, je suis très pointu en grammaire, aucun doute sur ma volonté de démissionner ne devait donc se faire ressentir.

Tiens d’ailleurs, parlons en de ce texte officiel conçut par dame Enduril !

*il s’arrêta 30 seconde, le temps de prendre un verre d’eau, la chaleur se faisant fortement ressentir dans le tribunal*

Hum…
Donc voici un extrait de ce fameux texte :

« Qu'ordre lui est donné de démissionner dès qu'il aura pris connaissance des faits. »

Vous avez dans cette seule phrase, tous les éléments prouvant que je n’ai rien à faire dans ce tribunal, et que ce texte officiel n’a aucune validité légale !

En effet, il m’est donné ordre de DEMISSIONNER. Comme je l’ai déjà dit, c’est une DESTITUTION qui aurait dû être voté, car obliger une personne à démissionner ça n’a aucun sens !

Ensuite, l’expression, « dès qu'il aura pris connaissance des faits. », donne un délai pour la mise en application de la décision comtale.
Cependant aucune loi ne précise de délai pour l’application de l’article 2.1.2.12, je vous mets alors au défi de trouver le moindre article donnant le pouvoir au comte de donner un délai pour l’application d’une peine.
Vous allez me répondre, il n’y en a pas besoin : c’est du bon sens.

Je vous renvoie alors à l’article 1.6.4. : – Toutefois, lorsqu’un acte ne figure pas dans le corpus législatif mais se révèle contraire à la morale, au bon sens ou à l’esprit des lois languedociennes, le ou les auteurs peuvent, sur demande du comte ET du conseil statuant à la majorité, être mis en accusation devant les autorités judiciaires comtales, le jugement faisant alors jurisprudence.

Le conseil n’a jamais voté ma mise en accusation !
Le conseil n’a jamais voté de délai !


Seule la comtesse s’est autorisé à donner un délai d’application et par conséquent, une mise en accusation, ce qui n’a rien de légale !


Je continue avec le texte officiel :

« Si le conseiller Thithili se refuse à démissionner dès qu'il aura pris connaissance de la décision du conseil, ORDRE est donné de le poursuivre en justice. »

Vous avez ici un ordre de la part de la comtesse au procureur, de me mettre en procès si je refuse de démissionner.

D’une part je n’ai jamais rien refusé et d’autre part cet ordre est totalement nul :

Article 14 :
Le procureur est parfaitement indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil comtal. Le Coms peut adresser des directives de politique pénale au procureur, mais il ne peut en aucun cas lui donner des ordres précis dans tel ou tel dossier.

Votre honneur, dans l’acte d’accusation le procureur fait référence à cet ordre donné par le Coms ce qui m’a conduit dans ce tribunal !


*thithili s’arrêta encore. Il était temps de conclure…*

Pour finir, monsieur le Juge, comme je l’avais indiqué à dame Samekookai, j’ai démissionné le 19 juillet 1457, c’est seulement après, en lisant mon courrier dans ma résidence à Nîmes, que j’ai pris connaissance de ma convocation au tribunal. Ma démission n’a donc rien à voir avec ma mise en accusation, bien que des menaces d’un procès m’ont été faites juste après le vote de ma demande de démission, mais j’ai pris cette décision en accord avec la demande officielle du conseil, car déjà que l’ambiance était plus que tendu, je n’avais pas la moindre envie de la tendre d’avantage en continuant de travailler dans ce conseil.

C’est pourquoi Votre Honneur, après toutes les informations et éclaircissements, également juridique, que je vous ai donné au cours de ce procès, avec les précisions apportés par les témoins ; je vous demande de suivre la demande de l’accusation et de me relaxer !

*thithili avait fini de parler. Il regarda le juge, le procureur, puis l’audience.
Il retourna à son banc et se rassit en silence, observé par l’assemblé.

A présent, tous attendait le verdict du juge…*

*Rems posa les mains sur la barre, prit sa respiration et se lança*

Votre honneur, je m'appelle Rems et je suis Maire de Nîmes. Bien sûr je vais dire toute la vérité et rien qu'elle. J'étais Connétable du Languedoc au moment des faits. J'ai démissionné de ce poste peu après le départ de Thithili, mais ce n'est pas lié, j'ai dû aller d'urgence m'occuper de la Mairie de Nîmes.

Voila ce que je peux rapporter sur le déroulement des évènements : au début de son mandat de Juge, Mestre Thithili a prévenu qu'il serait absent de son poste de juge, mais assurerait l'essentiel
afin que la justice n'en soit pas perturbée. Il est vrai que le Conseil en entier a demandé à Mestre Thithili de démissionner et confirmé cette demande par un vote.
A ce moment-là de la procédure, il ne me semble pas que Messire Thithili ait refusé de se conformer à cette décision. Il a simplement continué à en nier la pertinence, estimant sans doute que le vote avait été par trop anticipé par rapport au débat.
En clair, sa démission a été mise au vote avant que le débat soit clos. Au final, le point important est que Messire Thithili a bel et bien respecté le vote du Conseil en démissionnant. Et la menace d'un procès n'est pour rien dans sa décision finale.

*Rems considéra un instant l'assistance avant de se lancer dans un propos plus personnel*

Je connais l'homme depuis longtemps et même si nous travaillons régulièrement ensemble, nous avons souvent été adversaires politiques à Nîmes. Son moteur n'est absolument pas son intérêt personnel, mais bien celui des Languedociens. Son projet en se présentant était de rapprocher le Conseil Comtal des Languedociens en créant une assemblée des forces vives du Comté, assemblée de 40 personnes qui serait chargée de voter les lois... Convenez que nous sommes loin de l'intérêt personnel... Considérez également ses années de service dans l'Ost, sa clinique à Nîmes et la qualité de ses mandats de Maire, et vous verrez que l'homme ne fait pas passer ses affaires avant l'intérêt général.

*Puis il en vint au contexte houleux du début de mandat de ce conseil*

Il faut avouer à sa décharge que Messire Thithili a subi dès sa prise de fonctions une forte pression de la part de la Comtesse. Elle allèguera sans doute que cette pression était justifiée, mais c'est un fait. Comme il est homme à faire face à l'adversité et que la ténacité n'est pas la moindre de ses qualités, il a peut-être tardé a démissionner, mais il a bel et bien respecté le Conseil.

*Rems en vint à sa conclusion avant que la longueur de son témoignage n'endorme le Tribunal*

En tant que Conseiller, j'ai voté pour sa démission, et le fait qu'il n'ait réellement démissionné que quelques jours plus tard ne me choque pas, puisqu'il a suivi le vote de l'assemblée.

S'il advenait qu'il soit condamné, le Comté perdrait l'un de ses plus dévoués - et fougueux, tout le monde l'aura compris - serviteurs. Je crains pour Nîmes qui verrait ici disparaitre un de ses Maires les plus capables.

*Et n'y tenant plus, il glissa dans un souffle*
Ce n'est sans doute pas à un témoin de dire celà, et encore moins à un non-juriste cmme moi, mais il me semble que l'esprit de la loi est parfois plus important que la loi elle-même, et je le répète : Thithili a bel et bien démissionné, en celà l'esprit de la loi a été respecté.

Je vous remercie pour votre attention.

*rien*

**Malkav avait été appelé à témoigner. Il se rendit donc au tribunal et fit son devoir de citoyen.

Votre honneur, mestra procureur, membres de l'accusation et de la défense bonjorn.

Je me nomme Malkav, citoyen avant tout d'Uzès mais aussi bailli du Languedoc au moment des faits. Je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité sur les saintes écritures.

**Après ses quelques formalités mais qui voulaient en dire beaucoup. Malk commença son témoignage.

Je reconnais avoir entendu mestre Thithili dire qu'il sera absent pendant une longue période. Je reconnais avoir entendu sa grandeur lui demander de démissionner pour ne pas handicaper davantage la justice et permettre au conseil d'avoir un nouveau membre pouvant se charger plus activement de cette tâche.

**A ce moment, Malk se dit que s'il avait su que ce n'était que personnes en retraite qui l'attendait, il se serait peut être ravisé.

Je reconnais avoir demander personnellement ainsi que d'autres conseillés à mestre Thithili de démissionner. Je reconnais qu'une demande de démission du conseiller a été votée positive à la majorité des votants exprimés.

Je reconnais que suite à cette demande de démission l'accusé n'a pas voulu s'y conformer et a persisté en voulant rester. Un procès a été alors lancé pour non respect d'une décision comtale. Il n'y avait pas selon moi à déposer plainte en salle des plaintes au sens ou il ne s'agit pas ici d'une plainte à proprement parlé. Il s'agit d'un découlement logique d'une procédure de destitution d'un conseiller comtal. Après ce n'est que mon simple avis, je puis me tromper et je vous laisse votre honneur statué sur ceci.

Pour résumer, demande de démission il y a eu au sein du conseil. Mise aux votes s'en est suivi. Ordre comtal de démission selon la majorité des votes exprimés il y a eu. C'est le refus de démissionner qui a entrainé une mise en accusation auprès de ce tribunal. Pour moi, l'accusé est donc coupable. Peu importe les raisons qui ont conduis à ce procès. Les membres du conseil comtal se sont exprimés et s'il y a eu une majorité c'est qu'une majorité pensait qu'il fallait que le conseiller Thithili démissionne. Il n'a pas voulu le faire, il a été mis en procès pourtant ce n'est pas faute de l'en avoir averti.

C'est tout ce que j'ai dire à la cour.

**Et Malk se rassit dans l'assistance observant la suite des évènements.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malcomx01, , jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que le Sieur Thithili a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le comté ; Ayant entendu les témoignages de l'accusé, de Mestre Rems et Malkav,
Considérant que Mestre Thithili assure avoir gardé ses dossiers à jour,
Considérant que l'ensemble des conseillers actifs ont voté sa démission.
Considérant les propos de Mestre Rems assurant que Mestre Thithili agit non pas pour son intérêt personnel mais pour le Languedoc,
Considérant que Mestre Thithli a donné sa démission effective, suite à sa mise en accusation.
Considérant l'esprit de la loi et les conséquences que pourrait entrainer une telle condamnation.
Et enfin….
Considérant, que je ne devrais pas à avoir à courir la salle des votes….
*Soupire…** Ca me donne mal aux pieds.
*En regardant le prévenu**
Par conséquent,
Déclarons la relaxe du Sieur Thithili, Un mot toutefois Sieur, je vous sais briguer le poste de Maire de Nîmes, J’ose espérer que vous serez plus attentif envers vos administrés. Ma mansuétude a des limites et n’espère pas vous revoir dans ce tribunal.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l’objet d’un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malcomx01, le 12 octobre 1457.

L’audience est levée."