Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce lundi 24 août 1457 mettons en accusation le sieur Cosmopolitain pour escroquerie. La plainte a été déposée par Damoiselle Liloie_alienor.

Cette dernière a fait son devoir en portant plainte le 23 août 1457 contre le sieur Cosmopolitain . La brigadière a constaté les faits le 22 août de cette même année.

Le sieur Cosmopolitain a vendu sur le marché de Montpellier cinq bouteilles de lait à 9,50 écus, contrevenant au décret N°3 de notre capitale dont je vous fait lecture :

Du monopole municipal

Qu’en vertu de l’article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché : Bois, Fruit, Fer, Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu’en vertu de l’article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.



Comme indiqué dans le décret, seule la mairie peut vendre du lait sur le marché de notre capitale.

Le sieur Cosmopolitain a donc enfreint les articles suivants :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

ainsi que le décret N°3 de Montpellier où il est bien précisé que la personne peut être poursuivie pour escroquerie, conformément à l'article suivant :
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière
économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le
précise.

Les preuves sont à disposition en salle des plaintes de Montpellier.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

Bonjour Dame procureur, bonjour dame le juge, effectivement je reconnait le fait d'avoir vendu du lait, j'avoue pas avoir bien remarqué ce decret, et je plaide donc coupable, je suis donc pret a payer mon erreur. milles excuses a l'ensembles des personnes touché.

Votre honneur,

Etant donné que le coupable ne connaissait pas la loi,
Etant donné que le préjudice subit n'a pas été réparé,
Etant donné la bonne volonté de l'accusé,

Nous requérons que l'accusé doivent rembourser un cinquième du préjudice à la mairie de Montpellier et à en présenter la preuve, dans le cas où le remboursement ne serait pas effectué non demandons le doublement de la peine sous forme d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjorn, je vois que tout à été dit, ou presque. C'est notre maire Darkizno qui a fait ces achats et qui m'a ensuite transmis le rapport afin que je dépose la plainte. J'ai alors écrit à ce messire, comme nous devons le faire, et nous avons donc échangé plusieurs courriers où le contrevenant voulait régler cette affaire à l'amiable, alors qu'on doit déposer directement plainte. Je ne peux hélas, que souligner la bonne volonté de cet homme à réparer son erreur, en espérant que la prochaine fois, il demande une autorisation au maire.

Je vous mets à disposition les courriers échangés :

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Expéditeur : Cosmopolitain
Date d'envoi : 2009-08-23 22:51:19

Bonjour dame Liloie

Je suis désolé pour cela !! effectivement j'ai fauté et je suis disposé a tirer concéquence de mes actes irréfléchie. Ceci dit, j'aimerai regler cette affaire a l'amiable, mieux que de devoir passer par la justice, je suis donc disposé a régler l'amande imposé à mon encontre... et meme si cela me coutera moins devant la justice, je ne veux pas salir mon nom.

Je compte sur votre comprehention et votre sympathie!

Cosmopolitain.
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J'avais répondu qu'étant donné que d'après le rapport de la douane, il avait quitté la ville, et donc j'avais envoyé directement la plainte comme on doit le faire.

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Expéditeur : Cosmopolitain
Date d'envoi : 2009-08-24 17:27:54

Bonjour Dame,

Je comprend qu'il s'agit d'une procédure, mais il est t'il pas possible d'annuler ou de temporiser le rapport le temps que j revienne? Le rapport a été envoyé aux prevot ?

Cosmopolitain

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Et je vais terminé par la copie de ma dernière lettre :

Re bonsoir,

Oui, la plainte est déjà chez la procureur, je l'avais envoyé bien avant avoir reçue votre premier courrier, comme la procédure à faire l'indique. Et comme elle est chez la procureur, on ne peut rien faire.
Liloïe.
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Attendu les témoignages et la bonne volonté de chacun, Et que cette histoire de bouteille de lait encombre mon bureau plutôt qu'autre chose..
Attendu que ce dossier n'aurais jamais du arriver jusque moi. Par excès de zèle ou précipitation.....
Attendu qu'il aurait du rester au niveau de la maréchaussée,
Attendu que ce dossier traine depuis des semaines, que c'est insupportable et indigne de notre justice,

Je prononce la relax du prévenu.

Affaire classée !