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Procès ayant opposé Ades à la mairie de Sur les chemins.
Ades était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 01/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, vendredi 20 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Ades pôur récidive de brigandage
et lésion corporelle.
En date du 10 juillet, l'accusé a rackété Dame Kali sur la route entre Béziers et Narbonne.
Voici les preuves ramenées par nos agents de la maréchaussée :
http://img48.imageshack.us/img48/9655/kaliyp2.jpg
L'accusé va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Messire Ades est bien connu des tribunaux du Languedoc pour son lourd passé de brigand.
Nous informons également l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par message privé dame Niwel.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le procureur s'avanca, regarda le dossier où de nombreux parchemins s'entassaient :
- Il me semble que nous ayons encore quelques affaires similaires à voir avec vous.
Il soupira et reprit :
- Comme à son habitude, la défense ne s'est pas manifestée. L'accusé a beau être en prison que l'on se doit de se défendre. Sachant que vous avez été précédemment condamné à une peine de banissement mais que ce crime ne peut rester impuni, nous demandons une peine de prison de trois jours ainsi que cinq cent (500) ecus. Le lourd passé de cet individu parle tout seul malheureusement...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal. Qu’il s’agit là d’une récidive
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de dame Kali. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de messire de Procureur, à une amende de cinq cent écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le calenda Agost de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus