Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce lundi 31 août 1457 mettons en accusation Sieur Teddy33 pour Esclavagisme. La plainte a été déposée par le brigadier Shinyu, et la lieutenante Cyrianna2002.

Cette dernière a fait son devoir en portant plainte le 27 août 1457 contre Sieur Teddy33. Le brigadier a constaté les faits le 16 août de cette même année.

Sieur Teddy33 a embauché à 16 écus Dame Zimote, demandant 10 points de caractéristiques.

L'accusé a donc contrevenu au décret municipal pourtant clairement affiché en mairie :
Décret n°1 - Des embauches et ses conditions

Qu’il soit su par toutes personnes demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant,

Que toute embauche sans caractéristique est interdite.
Que toute embauche de 1 à 5 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins à 14 écus.
Que toute embauche de 6 à 15 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins à 18 écus.
Que toute embauche à partir de 16 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins à 20 écus.

Que tout employeur ne respectant pas ce décret devra compensation à sa victime lors de la première infraction.
Qu'à la seconde infraction, il sera poursuivi en justice pour esclavagisme.

C'est la troisième fois que cette personne embauche se comportant en esclavagiste. Ces plaintes ont eues lieu en mars 1457. Il a également deux condamnations pour escroquerie.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Etant donné que l'accusé n'a pas daigné venir se défendre.
Etant donné qu'il n'est pas à son premier essai dans l'esclavagisme.
Il apparait certain qu'il ne remboursera pas le préjudice subi par sa victime.
Néanmoins, nous requérons que Teddy33 rembourse à sa victime 2 écus correspondant au préjudice, qu'il devra prouvé sous un délai d'une semaine. dans le cas contraire, nous requérons une amende de 4 écus afin d'avoir un effet dissuasif sur les embauches à venir du prévenu.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous, Malcomx01, jutge de Lengadoc, allons donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant le Sieur Teddy33 qui a été déféré devant nous pour y être jugé pour esclavagisme en date du 16 Aout 1457, en la ville de Carcassonne.

Considérant l le décret municipal No 1 de la ville de Carcassonne,
Considérant la non présence de l’accusé en ces lieu et des demandes de l’accusation comme rester sans réponse.

Par conséquent,
Déclarons , coupable le Sieur Teddy33 d’esclavagisme . Le condamnant ainsi à une amende de 4 écus.

Ordonnons que le présent jugement fasse l’objet d’un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malcomx01, le 16 octobre 1457.

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