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Procès ayant opposé Tricholome au Comté du Languedoc
Tricholome était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Christina
Nom du juge : Lanawel
Date du verdict : 18/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 16 septembre 1457, nous, Christina, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Tricholome pour trahison.
En effet, suite à la loi martiale, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc et ce, sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martiale
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Christina alla s'asseoir laissant la parole à l'accusé.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé, levez-vous !
Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc, allons vous donner lecture
du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Étant su la mort du prévenu.
Nous souhaitons que l'accusé, si il était coupable, ait eut le temps de se repentir.
Nous laissons, quoi que nous n'ayons encore pouvoir sur la volonté divine, le Très Haut juger l'âme de cet homme.
En conséquence de quoi, nous, Judge de Lengadòc,
au vu et su de tous, dans le plus grand respect de la législation
languedocienne, nous relaxons le prévenu.
Informons que le
présent verdict est en libre consultation dans les archives
judiciaires du comte :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la
Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet
organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc
en ce 18e jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.