En ce jour du 19 Mai 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc
et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Comté du
Languedoc, nous représentant, à l�encontre de sieur Louloup

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre
attention sur le fait que, vous pouvez demander l�assistante d�un
avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d�avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 2 Mai 1457 messire Tsunabag pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!

http://img83.imageshack.us/img83/5258/louloupoffre.png

http://img75.imageshack.us/img75/249/louloupembauche.png


Vu l�article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l�Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum
imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé
comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable
d�Esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur, cher confrère, mesdames et messieurs de la cours, c'est un grand honneur pour moi de venir déposer dans votre Tribunal mon réquisitoire à l'encontre de l'accusé.

En effet, non seulement content d'avoir commis ses forfaits, le voilà qu'il fuit de peur d'affronter la justice du Duché du Lyonnais Dauphiné, néanmoins c'était sans compter sur la coopération judiciaire qui unis nos deux duchés.

Ce triste Sire qui une fois de plus brille par son absence est coupable des faits énoncé, il ne le nie même pas, et son absence est une injure pour ce tribunal.

Par conséquence, je réclame à l'encontre de l'accusé une peine de 4 jours de Prison et 40 écus d'amende à verser à votre Duché pour les frais encouru par ce jugement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Accusé, levez-vous !

Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.

Attendu que les fonctions qui nous ont été attribuées et que nous ne pouvons refuser ne nous permettent pas d'avoir le temps d'étudier la totalité de l'affaire et les preuves éventuelles.

Attendu qu'en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.

Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.

En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Louloup dans la présente affaire.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

L'audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 18ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.