Sayegh, vous êtes convoqué, aujourd�hui 11 Avril 1457 par nous, Leyoun, procureur du comté de Toulouse, pour répondre du chef d�accusation de trahison, de trouble à l�ordre public et de tentative de pillage de biens publics suite à votre extravagante tentative de révolte dans la nuit du 28 février 1457 contre la mairie d'Albi.

Inutile de feindre l�ignorance ou de parler d�amnésie, nous avons le témoignage de Marcj :
Expéditeur : Marcj
Date d'envoi : 2009-02-28 22:44:48Messire le prevot,

voici quelques informations qui pourraient vous intéresser.

28-02-2009 04:28 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu
Sayegh parmi les assaillants.

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sabri28, Galaelle, un groupe
composé de Phileo et de Soniador, Erico069, Ptichou, Eavy, Dacraft, et
Clydwyn.

vous souhaitant bon usage.

Amicalement,

MarcJ
http://img145.imageshack.us/img145/1615/revoltemairie2802.jpg

La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. Les faits criminels dont vous vous êtes rendus coupable sont punis par les loys du Comté de Toulouse.

Concernant le trouble à l�ordre public l'article 122-2 nous dit que « Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées. »

Concernant la trahison l'article 121-3 édicte que « La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté. »

Concernant le pillage de biens publics l'article 121-6 spécifie que « Le pillage de biens publics se définit comme l�action d�obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s�en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d�échanges économiques. Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »

Accusé, la crainte comme l'ignorance ne vous sera d'aucun recours, préparez-vous à vous expliquer de vos actes devant la Cour et, si vous nous savez pas comment faire pour assurer votre défense, je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel à un avocat. (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voila encore la preuve que devant l'épée de la justice seul les braves se présentent. Nous avons ici un couard qui se révolte dans la nuit, tapis dans l'ombre se cachant des regards, mais qui pour sa malchance à été reconnu par un brave défenseur de nos bonnes villes.

Pour cet acte de trahison, je réclame 100 écus d'amende et 3 jours de prisons qui le feront peut être réfléchir aux conséquences de ses actes.

Et bien sur les 5 écus d'amende pour insulte envers la cour, suite à la non présentation de l'accusé

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sayegh passait près du tribunal par hasard quand il eut l'envie de jeter un coup d''il sur la feuille proposée en tant que preuve contre lui, attachée sur le panneau ( HRP : http://img145.imageshack.us/img145/1615/revoltemairie2802.jpg ). Il avait les yeux tout rond et ne put s'empêcher de bien rire ' la preuve ne prouve rien contre lui vu qu'elle ne lui concerne pas et ne comporte pas son nom , sans oublier que une telle preuve ne tient pas et ne peut être prise en considération , n'étant que des mots écris sur une feuille ' ( HRP : la preuve en question est un print screen d'un post forum et non pas un print screen des évènements . En plus , elle ne concerne pas mon personnage Sayegh mais le personnage Carkity . / HRP )
Sayegh continua son chemin après avoir bien rigoler ' une preuve, supposée attesté formellement la vérité, proposée contre lui et qui ne le concerne même pas '

Accusé, levez-vous !

Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc,
allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire
vous concernant.

Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.

Attendu que les fonctions qui nous ont été attribuées et que nous ne
pouvons refuser ne nous permettent pas d'avoir le temps d'étudier la
totalité de l'affaire et les preuves éventuelles.

Attendu qu'en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.

Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.

En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Dame Sayegh dans la présente affaire.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement
devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet
organe juridictionnel.

L'audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 18ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.