Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce dimanche 23 août 1457 mettons en accusation le Sieur Roseman pour Esclavagisme. La plainte a été déposée par brigadier Tolanhdruth.

Les faits ont été constatés sur à Lodève le 21 août 1457.

Le Sieur Roseman a embauché Thony28 pour 15 écus.
Or les embauches sans caractéristiques sont interdites si elles ne sont pas à salaire égal au minimum, soit 14 écus.

L'accusé a donc contrevenu aux articles suivant du codex dict "coutumier du Languedoc" :

Article 5.1.4. : Toute personne embauchant à un salaire inférieur au salaire minimum peut être poursuivi pour esclavagisme. Le salaire le plus élevé entre celui défini par décret municipal ou 14 écus étant celui pris en compte.

Article 5.1.5. : Pour les travaux ne demandant que peu ou pas de qualification, un minimum d'expérience est requis dont le salaire se doit d'être égal au salaire minimum en Languedoc.


Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Etant donné le peu d'intéret porté à cette affaire de la part de l'accusé,
Etant donné la faute,

Nous requérons à son encontre une amende de 1 écus symbolique.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour a tous

J'ai déposer plainte contre sir Roseman
pour esclavage il avait déjà déposer une offre
d'emploi sans caractéristique et il avait était avertie.Une semaine plus après il a recommencer voila pourquoi on se retrouve ici

Accusé, levez-vous !

Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc,
allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire
vous concernant.

Attendu le témoignage du Brigadier Tolandruth; qui, de par sa fonction, a valeur de preuve en vertu de l'article 3.1.3.5;

Attendu le manque d'intérêt du prévenu pour son procès;

Attendu la gravité du chef d'inculpation et le fait que la procédure de proximité n'a eu aucun effet;

En conséquence de quoi, nous, Lanawel, au vu et su de tous,
dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable d'esclavagisme. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 1 écu.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

L’audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 21ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.