En vertu du traité d'accord judiciaire unissant le comté du Languedoc, et le Duché de Savoie, Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce Lundi 22 juin 1457, allons faire lecture de l'acte d'accusation du procureur de Savoie, Maitremars.

-----------------------------
Monsieur le Juge,

Penthesilee est accuséé d'avoir usé de la force pour brigander en terres Savoyardes, sur la personne de sieur Eradir.

Je rappelle la loi Savoyarde :

3.2-De l escroquerie L escroquerie est formellement interdite en Savoie.
Sont considérés comme actes d escroquerie les pratiques suivantes : spéculation, vol et brigandage

3.2.3-Du brigandage Toute personne s appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage. Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s ajoutera l obligation pour l auteur de l infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée
par le Juge.

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir
représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre
des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

En raison du traité de coopération judiciaire régissant les territoires
du Languedoc et de la Savoie, le procès est instruit en Languedoc sous
les seules appréciations de sa Justice et avec une bonne entente des
deux territoires protagonistes.

Maitremars, Procureur de Savoie
--------------------------

- Votre Honneur, nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, ajoutons également à l'acte d'accusation qui vient d'être lu, une affaire similaire, qui s'est déroulée en Languedoc.
Nous accusons icelieu Dona Penthesilee pour Trouble à l'ordre public.
En effet dans la nuit du 17 au 18 juin 1457, Dona Penthesilee a rackettée Elste.

Nous vous soumettons son courrier:
---------------------------
Expéditeur : Elste
Date d'envoi : 2009-06-18 11:59:51

Monsieur je porte plainte pour racket :

18-06-2009 04:16 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Khipulnapalm et de Penthesilee .


L'action c'est déroulé sur la route entre Nîmes et Montpellier, les ravisseurs m'ont volé 4 miches de pain et 57 écus.
Non je ne suis pas bléssé car pendant un moment d'inatention de ma part les
coquins ont de suite prient mes affaires et se sont enfuis, les voyant
au loin j'ai pu mémoriser leurs visages et demander au gens du coin à
qui j'avais à faire : Khipulnapalm et de Penthesilee .

Merci de votre attention.
Lt. Le Ste Delklan.
--------------------------------
Nous rappelons les lois du coutumier pour de tels actes:
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une
personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement
illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de
se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.


Article 4.6.11. : Brigandage
- Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou
en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement,
et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de
repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des
excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus
de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes
condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son
âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Nous tenons à vous signifier votre honneur, qu'en vertu de notre traité de
coopération judiciaire, les lois savoyardes comme les lois
languedociennes peuvent être utilisée ici.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à présent à la défense.

je souhaite l'assistance d'un avocat pour des faits qui me sont reprochés mais dont je ne connais ni les tenants ni les aboutissants.

-Votre honneur, je vais vous faire la lecture du réquisitoire de Maitremars, Procureur de Savoie.
-----------------------
Votre honneur je vous rappelle le temoignage de sieur Eradir:
16-04-2009 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Khipulnapalm et de Penthesilee .
16-04-2009 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de
Khipulnapalm et de Penthesilee (coefficient de combat 10), qui essayait
de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé
dans un champ.

le plaignant a formellement reconnu les accusés qui ont bien prit
soins d'éviter nos villes pour sortir de notre territoire pour ne pas
répondre de leurs méfaits devant notre justice, mais ceci était sans
compter avec nos accords judiciaires .
Je demande donc une peine de 3 jours de prison plus une amende de 50 écus.
------------------------
*Sam enroula le parchemin et prit de nouveau la parole.*

Votre honneur, l'accusé ici présent, brigande non seulement sur les chemins savoyards, mais croit trouver refuge en Languedoc, et continu encore de brigander, comme le courrier de Elste l'indique.
L'ami de l"accusée prétend ne pas l'avoir quitté et pour cause ils ont été vu en Savoie et en Languedoc en train de brigander.
En vertu des articles 4.5.3., 4.5.5. et 4.6.11. , nous demandons une amende de 70 écus et 1 jour de prison.
Je vous remercie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

et bien je suis stupéfait de ces accusations éhontées et infondées!
mon amie ici présente n'est pour rien dans cette affaire. je ne l'ai pas quittée durants ces derniers mois et elle n'a rien commis de tel.
Quels témoins peuvent attester du contraire?

Accusé, levez-vous !

Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc,
allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire
vous concernant.

Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs mois, ce qui est chose inadmissible.

Attendu que nous ne saurions rendre une justice équitable.

Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.

En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Penthesilee dans la présente affaire.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement
devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet
organe juridictionnel.

L’audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 20ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.