Procès ayant opposé Khipulnapalm au Comté du Languedoc
Khipulnapalm était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maitremars
Nom du juge : Lanawel
Date du verdict : 21/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Monsieur le Juge,
Khipulnapalm est accusé d'avoir usé
de la force pour brigander en terres Savoyardes, sur la personne de
sieur Eradir.
Je rappelle la loi Savoyarde :
3.2-De l escroquerie L escroquerie est formellement interdite en Savoie.
Sont considérés comme actes d escroquerie les pratiques suivantes : spéculation, vol et brigandage
3.2.3-Du brigandage Toute personne s appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire
usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu une peine de
prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s ajoutera l
obligation pour l auteur de l infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée
par le Juge.
La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir
représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre
des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.
En raison du traité de coopération judiciaire régissant les territoires
du Languedoc et de la Savoie, le procès est instruit en Languedoc sous
les seules appréciations de sa Justice et avec une bonne entente des
deux territoires protagonistes.
Maitremars, Procureur de Savoie
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- Votre Honneur, nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, ajoutons également à l'acte d'accusation qui vient d'être lu, une affaire similaire, qui s'est déroulée en Languedoc.
Nous accusons icelieu Mestre Khipulnapalm pour Trouble à l'ordre public.
En effet dans la nuit du 17 au 18 juin 1457, ce sieur a rackettée Elste.
Nous vous soumettons son courrier:
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Expéditeur : Elste
Date d'envoi : 2009-06-18 11:59:51
Monsieur je porte plainte pour racket :
18-06-2009 04:16 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Khipulnapalm et de Penthesilee .
L'action c'est déroulé sur la route entre Nîmes et Montpellier, les ravisseurs m'ont volé 4 miches de pain et 57 écus.
Non je ne suis pas bléssé car pendant un moment d'inatention de ma part les
coquins ont de suite prient mes affaires et se sont enfuis, les voyant
au loin j'ai pu mémoriser leurs visages et demander au gens du coin à
qui j'avais à faire : Khipulnapalm et de Penthesilee .
Merci de votre attention.
Lt. Le Ste Delklan.
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Nous rappelons les lois du coutumier pour de tels actes:
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une
personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.11. : Brigandage
- Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou
en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement,
et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de
repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des
excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus
de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes
condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son
âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous tenons à vous signifier votre honneur, qu'en vertu de notre traité de coopération judiciaire, les lois savoyardes comme les lois languedociennes peuvent être utilisée ici.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à présent à la défense.
Tout d'abord je souhaite la présence d'un avocat mais aussi d'un représentant de l'église ainsi que de l'inquisition.
je réfute en bloc les accusations dont je suis victime.
Ces personnes peuvent elles se présenter ici?
1/peuvent elles fournir un inventaire certifié de leur biens au moments des faits? le sceau de l'autorité locale attestant qu'elles sont bien en possession de ce qu'elles prétendent avoir perdu?
je peux très bien moi aussi les accuser de m'avoir volé 1400 viandes, c'est aussi crédible que leur accusation, les ai je jamais eu?
2/ je demande à voir les portraits établis au moments des faits pour engager les poursuites! Nos détracteurs peuvent ils produire une description de leurs agresseurs? de leurs tenue vestimentaires?
(hrp: il me semblait qu'un screen des evenements n'était pas une preuve, je vous en fais un si vous voulez disant que casimir et le comte m'ont détroussé à coup de pissenlit)
3/ Je ne me rend jamais en taverne et ne connais personne dans les régions ou l'on m'accuse de méfaits. alors je me demande par quel moyen autre que la sorcellerie mon nom a pu apparaitre dans l'esprit de mes accusateurs?
4/La personne qui dit l'avoir obtenue en se renseignant auprès des gens du coin ne fait que prononcer un mensonge de plus.
Qu'elle nous cite les noms des personnes l'ayant renseignée? qu'ils témoignent ici et je serais curieux de voir qui ils sont et comment ils prétendent me connaitre.
5/je dépose donc une plainte contre les plaignants pour sorcellerie ainsi que pour accusations mensongères et faux témoignage.
6/ face à toutes ces inconhérences et ce manque flagrant d'éléments matériels probant, je demande le non lieu dans cette affaire.
-Votre honneur, je vais vous faire la lecture du réquisitoire de Maitremars, Procureur de Savoie.
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Votre honneur je vous rappelle le temoignage de sieur Eradir:
16-04-2009 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Khipulnapalm et de Penthesilee .
16-04-2009 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de
Khipulnapalm et de Penthesilee (coefficient de combat 10), qui essayait
de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
le plaignant a formellement reconnu les accusés qui ont bien prit soin d'éviter nos villes pour sortir de notre territoire pour ne pas répondre de leurs méfaits devant notre justice, mais ceci était sans compter avec nos accords judiciaires .
Je demande donc une peine de 3 jours de prison plus une amende de 50 écus.
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*Sam enroula le parchemin et prit de nouveau la parole.*
- Votre honneur, l'accusé ici présent, brigande non seulement sur les chemins savoyards, mais croit trouver refuge en Languedoc, et continu encore de brigander, comme le courrier de Elste l'indique.
En vertu des articles 4.5.3., 4.5.5. et 4.6.11. , nous demandons une amende de 70 écus et 1 jour de prison.
Je vous remercie.
1/ je viens d'abord vous rappeler que les règles de procédures n'ont pas été respectées et donc que si vous appliquez votre droit que vous prétendez faire régner, cette procédure est frappée de nullité!! en effet le délai de 2 jours pour le réquisitoire d'accusation n'a pas été tenu, plus d'un semaine en lieu et place!! On me répond que c'est eu égard à l'intervention d'un autre duché, celui ci serait il au dessus des lois du languedoc? Que serait une justice qui ne tiens pas compte de ses propres règles? une farce honteuse et injuste tout comme les attaques dont je suis la cible.
2/ j'attire également votre intention sur le juge de savoie qui convaincu de sa toute puissance et de l'ascendant qu'il a sur la cours ici présente m'adresse courrier me narguant et rigolant de ma prochaine condamnation! est ce à dire que que votre justice n'est que de facade?
3/ il me plait à espérer que non, mais j'ai de plus en plus de mal quand je vois que aucun des éléments que j'ai soulevés plus tot n'a été examiné, ni qu'aucune espèce de preuve n'a été fournie, ni la moindre justification.
Un justificatif de l'inventaire des "victimes"? un portrait de l'agresseur, une description de sa tenue au moins? le nom des témoins ayant identifié les auteurs? sorcellerie vous dis je!!
Je suis saisie par les accusations dont mon ami est victime. Nous ne nous sommes pas quitté depuis des mois, nous avonstoujours révé de nous installer a Uzés et avons voyagé et economisé longtemps avant d'atteindre notre rêve.
Je ne connais pas ces personnes mais quels sont leurs arguments pour nopus mettre en accusation, nous ne les connaissons ni des lévres ni des dents. Elles ont certainement flairer la bonne affaire pour nous déposséder.
Je pense que ce sont elles les mauvaises gens et qu'elles n'ont pas trouvé mieux que d'accuser le 1er innocent venu.
Mon ami respecte les préceptes d'Aristote a la lettre et a même envisager la prétrise , c'est pour dire sa moralité .
Accusé, levez-vous !
Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc,
allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire
vous concernant.
Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs mois, ce qui est chose inadmissible.
Attendu que nous ne saurions rendre une justice équitable.
Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.
Rappelons toutefois que le délai de deux jours n'est pas une obligation mais un délai dit raisonnable. Rappelons de même qu'un courrier provenant de la Savoie arrivant en Languedoc met bien plus que deux jours, ajoutons la bonne réception par notre Procureur, son analyse et sa transmission lors de la réouverture du Procès.
En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Khipulnapalm dans la présente affaire.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement
devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet
organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 20ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.