Dans le cadre de la Coopération Judiciaire avec le Rouergue :

* Aster arriva au tribunal avec un nouveau dossier sous la main. Il est impressionnant de constater, se dit-il que la majorité des criminels sur nos terres viennent des contrées étrangères. Il ne savent donc pas qu'il existe des traités de coopération judiciaire? *

En ce VIème jour, du sixième mois de l'an de grâce MDLCII, nous, Aster, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Le Sieur Thecorzze au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 13 au 14 Janvier 1457, entre Espallion et Mende, Messire Thecorzze s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant Messer Ayd59 pour le voler.

Messire Thecorzze a donc enfreint les articles suivants :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.


6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.


* Aster tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge.
Voici le courrier que messer Ayd59 m'a envoyé.

http://img301.imageshack.us/img301/4864/ayd59.jpg
voici les preuves accablant le suspent messer Thecorzze
http://img14.imageshack.us/img14/8426/screenlrf.jpg

Et voici enfin les éléments que messer Ayd59 avait en sa possession au moment des faits.
http://img211.imageshack.us/img211/2472/sanstitrehyz.jpg

Après l'avoir lachement abandonné au bord de la route, l'accusé lui a volé 3 miches de pain, 2 poissons et la somme de 63 écus.

* Aster releva la tête de son dossier et regarda le Juge pour poursuivre. *

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Messer Thecorzze, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Ayd59 qui nous exposera sa version des faits.

*Aster prit place dans son siège pour suivre le procès.*

bon voila j'ai vus le sieur ayd59 il y a quelques jours en taverne et je lui est rendu tou ce que je lui avait dérobé sous le regard vigilent de dame frederique85 (notre maire actuel) et en échange sir ayd59 m'avait promit de retirer sa plainte.
sûr ce je n'est plus rien a rajouter.

se rassi et attend la fin du jugement

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur en effet, le sieur Thecorzze a dedommgé le Sieur Ayd59, j'ai été l'intermédiaire pour les échanges [IMG]http://img196.imageshack.us/img196/8261/brigandagedethecorzzeac.jpg[/IMG]
. Je respecte la choix de Messire Ayd59 d'abandonner sa plainte et admire sa grandeur d'ame, mais je trouve qu'il est trop facile de bafouer les lois et de s'en tirer sans une peine. ceci dit votre honneur, je repecte plus que tout la justice rendue dans notre Comté!
Je n'ai rien a ajouté

Accusé, levez-vous !

Nous, Lanawel, Juge de Lengadòc,
allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire
vous concernant.

Attendu que vous reconnaissez l'acte de brigandage;

Attendu que vous vous en excusez et faites acte de repentis en rendant les biens voler à la victime;

Attendu le témoignage de Dame Frederique85, personne ayant prêter serment au Comté, confirmant vos dires;

Attendu la lenteur du procès;

En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Thecorzze dans la présente affaire.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement
devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet
organe juridictionnel.

L’audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Lanawel, Juge de Lengadòc en ce 20ème jour d'octobre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.