Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Phlepot pour escroquerie, en ce jeudi 30 juillet 1457.

Le 24 juillet de cette année, Mestre Phlepot a vendu sur le marché du puy une petite échelle à 24 écus et une grande à 62 écus, prix au delà des prix fixés par le décret municipal.

voici la preuve: http://img35.imageshack.us/img35/7592/20090724101444.png

Une procédure de proximité a été tenté par le maréchal Don.Doupidou mais sans succès.
Voici les différents courriers remis par la maréchaussée:
Messire Phlepot,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Don.Doupidou, lieutenant de la Maréchaussée de LePuy.

Il apparaît aux services de police de la ville du Puy que vous vendez une
petite échelle au prix de 24 écus ainsi qu'une grande échelle au prix
de 62 écus.
Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police. Je vous demande donc de racheter les échelles que vous avez mis sur le marché et d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux. Vous pourrez les revendre à leurs prix autorisé respectifs de 20 et de 60 écus.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Don.Doupidou
-----
Expéditeur : Phlepot
Date d'envoi : 2009-07-24 22:37:30
Bonjour,

J'ai été très surpris de recevoir votre missive et je me suis empressé d'aller vérifier au niveau de la halle dans votre bureau.

Il est écrit, dans votre décret du 07 juillet, que les prix maximum pour
les grandes échelles et les petites échelles sont respectivement de 80
et de 30 écus. Il n'y a pas eu de mise à jour, il me semble ...

Ayant mis en vente mes articles à des prix inférieurs, je ne vois pas pourquoi vous m'envoyez un courrier.

Si les prix ont changé, je vous saurai gré de bien vouloir modifier la
pancarte de votre office qui, à ma connaissance, est la seule qui fait
foi.

Bien cordialement,

PhlePot
----
Bonjour,

Pour ma part, je vous serais gré de bien lire vos courriers... j'ai pourtant
le souvenir d'avoir également parlé d'aller lire le message du maire, à
la mairie... Et le maire, justement, a pourtant prit la peine d'avertir
tout le monde avec un courrier. Si si, je l'ai eu aussi... Wink
Je vais modifier le décret en question au bureau de la Maréchaussée. Mais
il reste tout de même que vos articles sont vendus à prix illégales et
doivent être retirés d'ici 24H, sinon il y aura dépôt de plainte.

Bonne journée,

Don.Doupidou
------
Expéditeur : Phlepot
Date d'envoi : 2009-07-25 15:43:56

En effet, la mairesse a envoyé un courrier le 24 à 2h du matin! Hélas, je
ne lis pas forcement ses lettres ou tracs aussi vite. Nul est sensé
ignorer la loi mais sachez que la règle est que cette loi doit être
affichée dans votre bureau et à la mairie pour être appliquée. Et j'ai
bien noté qu'elle est affichée en mairie depuis le 25 !

Je vous remercie d'avoir acheté les produits qui ont été mis en vente il y a
plusieurs mois. J'ai bien noté que vous les avez achetés le 24 !

Vu que l'achat a été fait avant l'affichage, rien n'est illégal ...

Bonne journée.
----
Messire le comique à la logique douteuse,

La mairesse a bien avertit tout le monde par courrier le 24, en pleine
nuit... rien ne vous empêchait de lire vos courriers le matin même.
Pour ma part, j'ai acheté vos trucs à 16h, toujours le 24... ce qui
vous laissait amplement le temps de changer vos prix...

Pour ce qui est de la date du 25 affiché sur le panneau de la mairie, pour
votre gouverne, la mairesse change cette date chaque fois qu'il y a un
changement dans le message... la veille, c'était écrit le 24, avec les
changements qu'il se doit.

Maintenant, pour ce qui est l'application d'un décret, les gens doivent être mit au courant PAR TOUT LES MOYENS POSSIBLES, certes... et c'est bien ce qui est arrivé :
1- La mairesse a changé son message.
2- Elle a prit le temps d'écrire à tout le monde.
3-La Maréchaussée vous a avertit, ca c'était moi lors de mon premier
courrier; bien que le changement n'était pas fait dans mon bureau...
mais l'information a été transmise tout de même par ce fichu courrier.

On peut donc dire que tout les moyens ont été prit et que c'est aux
habitants de se tenir au faits des nouveautés par la suite...
l'application du décret est donc valide.

En gros, l'affichage date du 24 au matin, mes achats datent du soirs...
L'information vous a été transmise deux fois, par mon courrier et celui de la mairesse, en plus d'être affiché sur le panneau de la mairie...

Plus que 24H pour racheter vos produits, ou dépôt de plainte il y aura et
vous pourrez expliquer votre logique au Juge du Comté...

Don.Doupidou
------
Expéditeur : Phlepot
Date d'envoi : 2009-07-25 23:34:58
Vous pouvez déposer la plainte car je ne rachèterai pas ce que vous appelez "mes trucs" au marché. Cela faisait des mois que j'essayais de les
vendre à des prix inférieurs à ce que vous avez affiché dans votre
bureau (même si vous vous amusez à changer les images sans changer les
dates ;-( ce n'est qu'un jeu mais j'ai gardé l'ancienne dans mes
sauvegardes tout de même monsieur le joueur comique à la morale
douteuse ;-) ).

De toute façon, je n'ai plus l'argent pour les reprendre.
-----

En vertu des articles 4.4.2 et 4.4.4, Mestre Phlepot enfreint le décret suivant:
Prix du marché Maximum autorisé :
<
Produits consommables :
<
Miches de pain : 6,60 écus
Bouteille de lait : 10 écus
Légumes : 10,50 écus
Poissons : 18 écus (quel qu'en soit l'espèce)
Morceaux de viande : 17,80 écus
<
Matières Premières :
<
Sacs de blé : 13,00 écus
Sacs de maïs : 3,50 écus
Carcasses de cochons : 15,50 écus
Carcasses de vaches : 32,00 écus
Pelote de laine : 12écus
Peaux : 16,00écus
Kilos de minerai de fer : Interdit de vente
<
Produits d'artisanat :
<
=> Meuniers :
Sacs de farine : 15,80 écus

=> Forgerons :
Seaux non cerclés : 30écus
Seaux : 46,50 écus
Couteaux : 16,50 écus
Haches : 170 écus (à ne pas fabriquer de toute façon)
Épées : 225écus
Casque : 170écus
Manche : 11écus

=> Charpentiers :
Rames : 30 écus
Coques : 45 écus
Barques : 110 écus
Grandes échelles : 60 écus
Petites échelles : 20 écus

=> Tisserands :
Bas : 52 écus
Paires de chausses : 30 écus
Chapeaux : 60 écus
Ceintures : 44 écus
Chemises : 124 écus
Braies : 75 écus
Toques : 60 écus
Foulards : 52 écus
Cols : 75 écus
Gilets : 140 écus
Capes : 188 écus
Bottes : 92 écus
Poulaines : 76 écus
Coiffes : 84 écus
Bustiers : 140 écus
Houppelande : 260 écus
Mantel : 272 écus
Tablier 124 écus
Corde : 55 écus
Robe Homme : 250 écus
Jupes :140
Boucliers : 76 écus

Les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie en vertu des articles
4.4.2 et 4.4.4. Seules la mairie peut vendre en dehors de ces prix,
pour raisons commerciales, primes diverses, etc.
Le maire est le seul autorisé à donner une dérogation permettant à quelqu'un de vendre en dehors de ces prix.

Validé le 19 juillet de l'an d'Horace 1457


Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

PhlePot, accompagné de son apprenti, se leva et se dirigea à la barre.

"Messire le Procureur, j'avoue que, si j'avais mis en vente les échelles aujourd'hui, je serai coupable de n'avoir pas respecté les prix inscrits au décret affiché à la mairie et au bureau de la maréchaussée. Mais, mon apprenti, ici présent, a mis en vente ces produits il y a fort longtemps en respectant à la lettre les règles en vigueur et la vente a eu lieu le 24. Hors, le 24, le décret affiché en mairie et au bureau de la maréchaussée fixait les prix maximum pour les petites et grandes échelles respectivement à 30 et à 80 écus. Le nouveau décret a été placardé le 25 (HRP :côté maréchaussée exactement le 25 à 13h09 après avoir signalé au lieutenant son erreur!). Je ne vois donc pas pourquoi je suis assigné au tribunal car les prix, que vous indiquez, sont largement inférieurs aux prix maximum inscrit le jour de la vente mais me permettent de rentrer dans mes frais. J'attire votre attention sur le fait que les prix actuels sont ridiculement bas et forcent les membres de ma confrérie à arrêter la production d'échelles au détriment des personnes qui en ont besoin."

Sur ces paroles, PhlePot retourna s'asseoir à côté de son apprenti.

articles avec les décrets.

*se tournant vers le juge*

Votre honneur,
Considérant le quiproquo qu'il y a eu sur les panneaux d'affichages,
Considérant néanmoins que la parole d'un maréchal a force de preuve,
Nous demandons à ce que l'accusé s'acquitte d'une amende de 1 écu symbolique, au vu de sa non coopération dans la procédure de proximité mise en place par la maréchaussée.

PhlePot sourit en entendant l'accusation dire que la parole du maréchal à force de preuve car il n'a pas entendu le son de sa voix mais réagit simplement par une simple moue sur l'amende infligée.

« La justice express selon une peste. Les affaires c'étaient accumulées sur les bureaux, certains datant de plusieurs mois ! les jugements pour plusieurs raisons n'avaient été rendus, fallait remercier le Rouergue pour cela. Depuis la salle vide...en même temps, fallait pas leur en vouloir de ne pas s'être réfugié icelieu...faisait froid et la bouffe pas terrible. A l'attention du greffe qui était resté seul avec La procureur, la Pustuleuse, fit jouer ses cordes vocales, s'essayant à raffermir sa voix. »

En ce vingt troisième jour du dixième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder à la lecture suivante :

« Le silence. Pesant. L'écho de sa propre voix résonnait. Si elle avait poussé le vice, elle se serait amusée à racler sa gorge pour voir sur quel mur elle allait se répercuter. »

Attendu que les faits remontent à plusieurs mois,
Attendu que Mestre Phlepot n'a pas récidivé,

Nous prononçons la relaxe en notre âme et conscience. La justice ne saurait être juste et équitable après une si longue attente.

« Le sourire aux lèvres, Eithne se tourna vers le greffe. »

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.