Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce dimanche 23 août 1457 mettons en accusation Mestre Percevall pour Trouble à l'Ordre Publique. La plainte a été déposée par la lieutenante de la maréchaussée Cyrianna2002.

Cette dernière a fait son devoir en portant plainte le 27 août 1457 contre Mestre Percevall. La brigadière a constaté les faits le 26 août de cette même année.

Mestre Percevall a embauché à 15 écus le sieur Akahon, sans demander aucune qualification.

L'accusé a donc contrevenu aux articles suivants du codex dict "coutumier du Languedoc" :

Article 5.1.5: Pour les travaux ne demandant que peu ou pas de qualification, un minimum d'expérience est requis dont le salaire se doit d'être égal au salaire minimum en Languedoc.

Article 5.1.6. : Le minimum requis d'expérience est à fixer par des décrets municipaux.

Article 5.1.9. : Toute personne contrevenant aux lois sur les salaires et incitant ainsi des personnes pas ou peu qualifiées à travailler aux champs sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et pourra se voir appliquer des peines correspondant à des jours de travail à la mine.


Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

Je reconnais volontiers avoir mis une embauche à 15 écus sans au moins 1 point de caractéristique comme il est obligatoire de le faire désormais, je connais la loi mais je tiens à souligner que ce n'est pas un acte irresponsable ou volontaire mais bel et bien un oubli sur la demande d'embauche.
Je suis souvent pressé le matin, vous comprennez les animaux n'attendent pas pour être nourris et bichonner et il est vrai que ce matin là, c'était un peu plus la course que les autres jours, en plus de mes tâches quotidiennes, je devais me rendre à la ville voisine voir un ami malade et sans cheval cela prends du temps...
Je suis tout simplement passé à la mairie et la tête ailleurs y est mis une embauche sans faire attention... On enleve pas de vieilles habitude Dame la Procureur. :)
Je n'ai rien à rajouter sauf que je ne pense pas que le préjudice que Akahon a dû subir soit très élevé... Je tiens même à souligner qu'il a fait du bon travail

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé se releva, un peu surpris qu'on l'accuse puis qu'on ne vienne pas au procès l'enfoncer un peu plus... Bah profitons-en pour en sortir indemme...

Euh... Vous comprennez aisément que je me trouve destabiliser, je m'attendais à devoir répliquer à une accusastion ferme, vigoureuse, me traitant d'esclavagiste ou de quel autre sorbiquet ! Et là rien... alors je me demande quoi répondre ma propre plaidorie... ça reléve de la schizophrénie cette histoire...
Bon si vous voulez bien, je vais jouer à l'accusateur pis me retourner comme moi... Quitte à être schizophréne autant le faire jusqu'au bout, n'est-ce pas Madame la Procureure ? Bien...

Percevall toussa et pris sa voix la plus grave et menaçante...
Monsieur Percevall !!! Vous osez dire que vous l'avez fait par négligance ??? Mais monsieur qui est pressé, on ne néglige pas ceux qu'on employe voyons ! Vous êtes la honte de votre village ! Biensur que Akahon a fait du bon travail, tout le monde fait du bon travail ! Dois-je vous signaler qu'on vous avait déjà pris la main dans le sac ? Vous abusez de ces pauvres gens ! Madame la Procureure... je vous demande la plus grande sévérité à l'égard de ce mécréant, il ne mérite aucune compasion ! Aux oubliettes avec les rats !

Percevall, ravalant cette voix qui venait de raisonner dans la pièce, retoussa, s'assis et se releva (faut faire les choses en entier quand on les commencent...) pour se defendre contre l'injustice de cet avocat de malheur !

Madame la Procureure... je vous prie de me croire quand je vous dis que je suis consencieux, je n'embaucherais jamais quelqu'un sans vérifier qu'il fait bien son travail... sans le conseiller, contrairement à ce que ce monsieur prétends, je ne néglige aucunement mes employés, de eux dépendent ma survie ! Il y a aucun interet à ce que je puisse réagir ainsi ! Je sais bien que je l'avais déjà oublié, mais je ne suis que peu l'actualité du village et il est vrai que cette nouvelle loi, je n'y avais pas fait attention au début, du haut de mon statut d'artisan-éléveur, elle me paraissait insignifiante... Mais j'ai compris pourquoi désormais et je compte bien l'appliqué ! Je clame toujours ma bonne foi et je m'excuse publiquement de ma faute...

Percevall regarda la Procureur amusé... Voulez-vous que je m'auto-appelle comme témoin pour continbuer ma schizophrénie ??? :D

« Consciencieuse, méticuleuse, prétentieuse (fallait que ça rime') Elle travaillait à la façon des galériens, souhaitant dès à présent assainir la cour de ses dossiers en retard afin de pouvoir entamer sur des bases nouvelles ceux à venir.
Toujours les mêmes à siéger en cette salle. Bientôt serait l'heure du repas et qui sait, peut être pourrait-elle se détendre en buvant une bonne bouteille d'hypocras' »


En ce vingt-troisième jour du dixième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, avons pris connaissance de la mise en accusation de Mestre Percevall pour trouble à l'ordre public.

Attendu que le procès a été engagé il y a de cela plusieurs mois,
Attendu que celui-ci n'a pas été mené à son terme et que seul l'accusé a siégé jusqu'au bout de son procès'

*Enfin, heureusement qu'il n'est pas resté icelieu pour attendre le verdict, sinon ce serait son squelette qui trônerait dans la salle, pensa-t-elle rieuse.*

Attendu qu'il n'y a pas de récidive,

Outre la lenteur inadmissible et non équitable de la justice,

Nous nous prononçons en sa faveur et le déclarons non coupable.

Le verdict a été rendu,

Faites savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

L'audience est levée.