Procès ayant opposé Alexius3 au Comté du Languedoc
Alexius3 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Majda_eulalie
Nom du juge : Eithne
Date du verdict : 23/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce samedi 29 août 1457 mettons en accusation le sieur Alexius3 pour Haute Trahison. La plainte a été déposée par le Brigadier Jhaampe.
Ce dernier a fait son devoir en portant plainte le 27 août 1457 contre le sieur Alexius3. Le Maire, Sieur Rems a eu connaissance des faits le 28 août de cette même année, les faits incriminés s'étant déroulés le 27 août 1457. Le milicien Antho13 a en effet vu cet homme lors de sa garde de la mairie.
Le Bourgmestre Rems a prévenu le Brigadier Jhaampe qui a porté plainte. Le sieur alexius3 a contrevenu aux articles du codex dict "coutumier du Languedoc" suivants :
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Les preuves sont à disposition en salle des plaintes de Montpellier.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le
barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
je m'en fous moi je me bats contre votre gouvernement tyrranique de nul et j'appelle tous ceux qui liront ce message a se revoltez avec moi allez y libérez vosu des magouilleurs de premiere et des éléctions truqués
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bandes de saleté de tyran je fuirais jusqu'au bout de la terre s'il faut
A l'appel de son nom, Jhaampe entra dans ce Tribunal qu'il connaissait déjà bien pour y avoir exercé à plusieurs reprises, d'un côté o l'autre de la barre.
Son témoignage ne serait pas aujourd'hui de grande utilité, sauf peut-être de précision chronologique:
Votre Honneur, mes respects,
L'affaire qui vous occupe ce jourd'hui me semble tellement limpide qu'il serait dommage qu'une imprécision temporelle vienne un tant soit peu en troubler la vision.
Je me permettrai donc de limiter mon intervention au réajustement chronologique des faits:
27 août: Révolte contre la Mairie de Nismes .
28 août-4h55: lettre du milicien Anthoeis au Maire de Nismes, accusant un révolté: Alexius3.
28 août-7h24: Transmission des preuves par le Maire au Brigadier Jhaampe.
28 août-14h53: dépôt de la plainte ici traitée.
J'espère vous avoir apporté clarté et lumière.
« Certains dossiers gardés pour on ne sait quelle raison, étaient dans la même pile que les petits délits' La pustuleuse soupira. Elle ouvrit le dossier avec en entête des lettres rouge écrites en majuscules. Elle se tourna vers le procureur.»
Il semblerait que l'accusé ait quitté nos terres'
« La peste se pencha de nouveau sur son dossier. »
En ce vingt-troisième jour du dixième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, ne pouvons traiter ce dossier avec légèreté.
En effet le Sieur Alexius3 a essayé à lui tout seul de destituer le maire en place'
« Elle retint la phrase qui lui brûlait les lèvres, elle aurait violé la charte du juge en s'arrogeant le droit de donner un jugement de valeur. »
Ce qui est un délit très grave.
Attendu cependant, que la justice a été d'une extrême lenteur,
Celle-ci sera clémente envers Le Sieur Alexius3, qui ne sera condamné qu'à 1 écu symbolique et au bannissement maximum de 3 mois du comté à partir de la date de l'énoncé du verdict.
Le verdict a été rendu,
Faites savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 3 mois de bannissement