Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce mardi 8 septembre 1457 mettons en accusation Chnodomar pour escroquerie.


L'accusé a vendu sur le marché d'Uzès du bois à 4 écus, contrevenant aux articles suivants de notre coutumier, étant donné qu'il ne s'est pas déclaré au préalable :

Article 5.5.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.


Article 5.5.5. : En l'absence d'accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

' 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
' 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
' 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.5.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Voici la preuve. Mestre Malkav est témoin de cette affaire.
http://img197.imageshack.us/i/chnodomar.jpg/


Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

Bonjour,

Je tiens tout d'abord à m'excuser si j'ai enfreins la loi, car ce n'était pas du tout mon intention.

En effet, en ce jour du mardi 8 septembre au matin, j'ai eu vent d'une nouvelle : Monseigneur Malkav n'était plus maire de Uzès.

Apprenant cela, je me suis dit que son programme n'avait plus lieu d'être, ainsi que la restriction concernant le marché car aucun mot ne figurait sur le panneau d'affichage.
Ayant un stock de bois un peu encombrant récemment coupé dans une ville boisée, je me suis dit que je pourrais le liquider.

Je ne pensais pas à mal faire à ce moment, juste à me séparer de ce fardeau et faire profiter d'éventuels intéressés par du bon bois de chauffe...
Plus d'un foyer aura besoin de bois pour tenir l'hivers qui se rapproche de jour en jour.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce troisième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder à la lecture suivante :

Attendu que l'accusé s'est repenti,
Attendu que Chnodomar n'a pas récidivé,
Attendu qu'il a quitté le Comté,

La justice ne peut qu'être clémente, nous le condamnons à 1 écu symbolique.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.