En ce jour du 16 septembre 1457, nous, Christina, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Joker44 pour trahison.

En effet, suite à la loi martiale, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc et ce, sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martiale

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Christina alla s'asseoir laissant la parole à l'accusé.*

* A l'appel de son nom, joker se leva doucement. Sans un mot, il se dirigea à la barre, le visage inexpressif*

Madame le procureur, je me présente devant vous, Joker de Keroman, meunier de son état en déplacement actuellement en Languedoc afin de rejoindre ma demeure après avoir été visiter la mer.

*Joker inclina légèrement la tête en signe de respect*

Permettez moi tout d'abord de vous exprimer ma grande surprise de me trouver devant vous aujourd'hui. C'est en effet la première fois de toute ma vie que je me trouve assigner à un procès comme accusé. J'ai en effet eu l'occasion de me trouver à maintes reprises dans un salle d'audience à l'époque où j'étais maréchal de police, mais jamais comme accusé.
Je suis d'autant plus surpris que vos frontières étant ouverte, nulle missive ne m'avait alerté depuis mon entrée en Languedoc. Pire, j'ai reçu votre assignation avant même le courrier de votre douanier me demandant de décliner les motifs et durée de mon séjour.
Comprenez bien que je m'en serais acquitté de bon coeur, n'ayant rien à me reprocher.

J'espère que vous aurez l'amabilité de bien vouloir m'éclairer sur ce qui me semble être un malentendu, afin que je puisse reprendre la route, ma compagne m'attendant avec inquiétude dans mon moulin.

Je vous en remercie, pour elle.

*Joker recula d'un pas, attendant le prochain intervenant ou une réponse à ses requêtes*

*Christina écouta l'accusé*

Vous vous dites voyageur, permettez moi de vous rappeler que tout bon voyageur se doit de s'informer des lois en vigueur dans le Comté dans lequel il voyage.

La loi martiale a été déclarée le 3 Mai et diffusée en Gargote et réaffirmée le 12 septembre. Or vous n'avez fait aucune demande pour régulariser votre situation.

*Se tournant vers le juge*

Par conséquent je requiers une amende de 50 écu pour le chef d'inculpation de trahison et que l'accusé se mette en conformité avec la loi en quittant le Languedoc.
Je vous remercie votre honneur.

*Christina retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce deuxième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Sieur Joker44,au jugement :

Attendu que les faits remontent à plusieurs mois,
Attendu que Sieur Joker44, a quitté nos terres,

Nous prononçons la relaxe en notre âme et conscience.


Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.