Procès ayant opposé *maharet* au Comté du Languedoc
*maharet* était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Christina64
Nom du juge : Eithne
Date du verdict : 02/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 16 septembre 1457, nous, Christina, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra *maharet* pour trahison.
En effet, suite à la loi martiale, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc et ce, sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martiale
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Christina alla s'asseoir laissant la parole à l'accusé.*
*la gamine regarde l'assemblée, elle ne comprend pas vraiment mais qui comprenait l'absurdité de l'adulte, pas elle en tout cas. La Gamine se racle la gorge à la façon de sa mère.*
Je m'appelle Lili, maman elle est morte, je l'ai déjà dit à des grands quand je suis viendue. J'va en la laure haine passe que c'est pas vraiment trop bien le Roux de l'aigue. Je reste la passe que j'attends la nourrice qui doit viendre mais c'est quoi la tra y'zon ? passe que moi j'en ai pas...s'tu veux des sous faut voir avec tatie marraine passe que c'est elle qui en à... j'savais que les grands ils zétaient pas drole mais j'y suis prête à faire comment vous dites la zon comme ca peut etre que vous aurez tout plein de sous pour aller voir le barbier, dites madame c'est comme ca qu'on l'appelle le vilain monsieur qui fait bobo à la bouche ?
*elle mordille l'intérieur de sa joue l'orchidée.*
Et pi fallait le dire qu'il fallait des zotonisation...passe que comme ca j'aurai encore une maman moi...pfff vous les grands vous zetes pas gentils...suis orpheline moi passe que vous zavez pas fais les ...machin qui dit c'qu'on doit faire ou pas.
*Christina écouta l'accusé*
Vous me semblez bien grande pour encore avoir besoin d'une nourrice.
Et pour voyager, vous devez vous informer des lois, comme tout voyageur.
La loi martiale a été déclarée le 3 Mai et diffusée en Gargote et réaffirmée le 12 septembre. Or vous n'avez fait aucune demande pour régulariser votre situation.
*Se tournant vers le juge*
Par conséquent je requiers une amende de 50 écu pour le chef d'inculpation de trahison et que l'accusé se mette en conformité avec la loi en quittant le Languedoc.
Je vous remercie votre honneur.
*Christina retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce deuxième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Donà *maharet*, au jugement :
Attendu que les faits remontent à plusieurs mois,
Attendu que Donà *maharet*, a quitté nos terres,
Nous prononçons la relaxe en notre âme et conscience. La justice ne saurait être juste et équitable après une si longue attente.
« Le sourire aux lèvres, Eithne se tourna vers le greffe. »
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.