Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce dimanche 23 août 1457 mettons en accusation le Sieur Claudique pour escroquerie. La plainte a été déposée par brigadier Tolanhdruth.

Les faits ont été constatés sur le marché de Lodève le 20 août.

Le Sieur Claudique a acheté et revendu à 19.95 écus de la viande achetée à 17,20 écus à Dame Morfala, une marchandise qu'il venait d'acquérir sur le même marché.

Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.3.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

Bonjour, Je reconnais bien les faits mais j'ai agis dans l'ignorance. A aucun moment je n'ai su qu'il était interdit de spéculer sur le marché. Nul n'est sensé ignorer la loi, encore serait il judicieux d'avertir la population de son existence. J'ai bien reçu quelques messages pour diverses programmes électoraux (village, comté, etc...), ainsi que des sondages à intervales réguliers pour savoir si les différentes instances représentatives communiquaient bien envers moi (le peuple). J'ai toujours répondus par l'affirmative pensant niaisement qu'il n'y avait pas tout ces règlements. Cette histoire m'aura en tout cas permis de comprendre enfin la raison de ces sondages.

Pour en revenir à notre affaire, je suis prêt à dédommager les différentes parties lésées.

Dans l'attente, veuillez agréer mes salutations.
Cordialement,
Claudique

Votre honneur,

Etant donné que l'accusé reconnait sa culpabilité,
Etant donné que l'accusé nie connaitre la loi sur la spéculation pourtant reconnue de toute part du Royaume,

Nous requérons une peine de 25 écus d'amende (dont 17,50 représente le montant de la fraude)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ne sachant comment répondre, j'ai utiliser ce moyen de communication... J'accepte la plaidoirie du procureur et je suis prêt à payer la somme due, je ne sais comment payer les frais et je vous saurais gré de m'indiquer commment faire. J'en profite pour remercier le procureur qui a pris mon ignorance en compte !

Cordialement,
Claudique

Morfala se leva et salua l'assemblée.

En effet, Messire Claudique m'a acheté 7 morceaux de viande à 17.20 écus le 20 aout 1457.

N'ayant rien d'autre à dire, la brunette reprit sa place.

En ce deuxième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Mestre Claudique, au jugement :


Force est de constater que sans la lenteur de la justice, Mestre Claudique aurait du être relaxé ou à défaut, écopé d'une amende versable au Comté pour le désagrément causé.

Cependant, nous ne pouvons rendre justice équitable et donc par défaut, l'acquittons.

Nous osons espérer que Mestre Claudique ne récidivera pas.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.