En ce jour du dimanche 05 août, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Lebeaugosse44 pour trouble à l'ordre public à Mende.

En effet, cet individu a insulté et tenté de tuer des habitants en taverne malgré la présence de soldats. Les personnes témoins sont les soldats Trias et Phrateus, et Messires Insanius et Actarius. Voici la preuve :

http://img72.imageshack.us/img72/2179/lebeaugossekq6.jpg

Nous appellerons les témoins, cités précédemment, à venir apporter leurs témoignages pour ce procès.

Nous demandons à l'accusé de bien vouloir venir s'expliquer devant la justice languedocienne.
Nous informons l'accusé qu'il peut demander de l'aide au comté pour assurer sa défense.

je plaide l'egitime defance

*Le procureur regarda l'accusé et sa maigre plaidoirie.*

- Messire, vous plaidez la légitime défense. Je vous rappelle que vous avez insulté et menacé des membres de l'OST ce qui releve de l'article :

"Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement."

Je ne souhaite pas épiloguer sur votre cas. Vous êtes accusé d'insultes et même de tentative de meurtre sur un soldat de l'OST ainsi que sur des honnêtes habitants de Mende. C'est un fait très grave.

Je demande donc une condamnation exemplaire de 3 jours d'emprisonnement ainsi qu'une amende 50ecus minimum.

je plaide non coupable

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Djahen Shaggash, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. Devant les document amenés par l’accusation, devant la défense du prévenu et son manque de preuves avons conclu à un cas de trouble à l’ordre public aggravé par le refus d’obtempérer et l’agression de représentants de l’autorité comtale.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable des fait lui étant reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cinquante écus et à un séjour d’une journée dans les cachots du Comté .


Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 15 Agost de l'an 1455. »