En ce jour du 21ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Kederick à l'encontre de Dame Rose

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusée d'escroquerie, vous avez en votre possession un mandat municipal d'Embrun dont l'utilisation ne reçoit pas l'approbation du conseil de la ville.

Et en voici les preuves:
1er courrier du 10 juillet 1457
Citation:
Bonjour,
Je me présente Samthebeast, nouveau maire d'Embrun et sergent de la prévôté, j'ai pris mes fonctions récemment et en intégrant mon bureau je me suis rendu compte que vous possédiez un mandat. Ce dernier date de l'époque de Her et apparemment il n'est en rien utile au village. Afin de pouvoir mettre les comptes et mandats à jour je souhaiterais donc que lorsque vous reviendrez au village, vous rendiez ce mandat. Car même si je ne suis plus là mon successeur sera prêt à le récupérer.
Vous remerciant par avance, veuillez agréer Dame Rose mes salutations distinguées.
Cordialement, Samthebeast.


2nd courrier du 19 juillet 1457
Citation:
Bonjour Dame Rose,
Je vois que vous n'êtes plus en retraite et j'espère que celle-ci vous a été profitable... Je viens vers vous avec cette nouvelle missive car vous n'avez pas répondu à la précédente. Peut-être par manque de temps, je ne puis le savoir.
S'agissant du mandat j'aimerais savoir rapidement quand vous reviendrez à Embrun afin de le rendre... Je ne crois pas que vous fassiez d'affaires pour la ville et donc je ne crois pas que vous soyez en droit de garder ce mandat qui n'est qu'un avantage donné par un ancien maire de la ville.
Recevez Dame Rose mes salutations distinguées,
Cordialement,
Samthebeast, bourgmestre d'Embrun.


1ère réponse du 20 juillet 1457
Citation:
Expéditeur : Rose
Date d'envoi : 2009-07-20 11:05:35
Messire,
Merci pour vos bonnes pensées et en effet j'ai eu une agréable retraite.
Ce mandat m'a en effet était re donné sous les mandats de Her mais je l'avais déjà du temps de Sydonia... Nynaève ou encore d'autres qui m'ont permis tour à tour de le garder pour me proteger.
Je suis en effet MA et me sers de ce mandat afin de ne pas trop perdre d'argent en cas d'attaque (3 le mois dernier par exemple)... Je rends service autant aux villes et maires que je rencontre qu'à ma ville quand j'y reviens puisque je suis productrice et paye donc des impots en conscéquence sans pour autant grossir la surproduction stagnante de notre marché.
Bien entendu vous pouvez m'obliger à rendre mon mandat mais je vous demande comme une faveur de bien vouloir accepter que je le garde et ainsi continuer mon chemin sur les routes du royaume.
Au plaisir de vous relire.
Rose


3ème courrier du 20 juillet 1457
Citation:
Bonjour Dame Rose,
Après renseignements, il s'avère que le mandat qui vous a été confié coûte plus qu'il ne rapporte à la ville d'Embrun.
* De plus, vous rendez certes service à d'autres maires mais grâce à un mandat confié par Embrun, c'est tout bénéfice pour les autres maires et contre productif pour votre ville d'origine.
* Enfin, vous vous dites marchande ambulante mais où est-ce écrit dans les notes du conseil municipal ?
Aviez-vous fait une demande au CAC de l'époque ? Non.
* En effet, si je ne m'abuse, le mandat vous a été confié par Messire Her pour des transactions à travers le royaume mais il n'est noté nulle part que c'est au bénéfice du village ni que vous écoulez des marchandises du village.
* En ce qui concerne les impôts, j'aimerais vous faire remarquer que vous devez en payer à la ville dont vous êtes une habitante.
* Vous dites participer à l'économie du village, pourtant je n'ai trouvé nulle trace de votre existence sauf dans ce mandat, alors soit vous n'y avez jamais pris part, soit vous êtes partie depuis tellement longtemps que personne ne se souvient de vous.
En conclusion, je vous demanderai donc de bien vouloir revenir à Embrun pour rendre le mandat afin que soit close cette affaire. Je crois madame que vous choisirez cette option plutôt qu'une autre beaucoup plus désagréable pour vous, préconisée par certains membres du conseil, à savoir un procès pour escroquerie...
Qu'Aristote guide votre choix...
Samthebeast, Sergent et Maire d'Embrun


2nde réponse du 21 juillet
Citation:
Expéditeur : Rose
Date d'envoi : 2009-07-21 09:39:22
* sourit*
Bien monsieur le maire... Je vais vous rendre votre mandat... Je reprendrais la route d'ici quelques jours et reveindrais à Embrun.
Au plaisir.


4ème courrier du 27 juillet 1457
Citation:
Bonjour Dame Rose,
En concertation avec le conseil municipal, je me permet de vous demander une date précise de retour.
Cordialement,
Samthebeast, sergent et maire d'Embrun.


5ème courrier du 29 juillet 1457
Citation:
Bonjour Dame Rose,
J'ai vu avec plaisir que vous aviez réglé vos impôts. Même en étant loin d'Embrun vous êtes plus rapide que certains.
Après concertation du conseil municipal, il a été décidé de vous laisser jusqu'au 15 août, dernier délai, afin de revenir à Embrun et de rendre le mandat. Après quoi, je me verrai dans l'obligation de porter plainte et dans ce cas ce ne sera plus de mon ressort mais de la justice du duché.
Mes salutations distinguées,
Samthebeast, bourgmestre d'Embrun.


3ème réponse du 30 juillet 1457
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/08/16/img-142620bcsru.jpg

Vous n'êtes pas arrivée dans la cité Embrunaise a la date impartie, pourtant donnée largement à l'avance. C'est la raison de votre mise en procès.

Nous rappelons la loy issue du coutumier du Lyonnais et Dauphiné: V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Etant donné la mauvaise volonté apparente de l'accusée,
Etant donné le tord prodigué à la mairie,

Nous requérons une peine d'un jour d'emprisonnement, ainsi qu'une amende de 10 écus à l'encontre de l'accusée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 28 octobre 1457.

Vues le réquisitoire de l'accusation, les plaidoiries de la défense ainsi que les différents témoignages, que ceux-ci furent écrits ou oraux.

Attendu que le mandat n'est pas stipulé dans son intitulé comme définitif.

Attendu que l'accusée a remit en cause sa propre parole en ne rendant pas le mandat dans les délais prescrit par la Mairie d'Embrun.

Attendu que l'accusée a tenté de fuir la justice du Languedoc, laquelle avait instruit ce procès dans le cadre d'une coopération judiciaire avec le Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que l'accusée s'est rendue en Poitou, qui n'est pas du tout sur la route du Dauphiné, prouvant ainsi sa désinvolture face à ses obligations.

Vu l'article V.4.e du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le jugement du procès à l'encontre de Dame Rose. Celle-ci aura jusqu'au 18 novembre 1457 pour se rendre à Embrun et restituer le mandat. Ce mandat, lors de la restitution, devra contenir 100 écus pour la Mairie d'Embrun, en guise de remboursement des frais payés par l'administration embrunaise pour le dit mandat. Après quoi, elle devra passer dix journées dans les mines, et ce avant le 1er décembre 1457. De plus, nous la condamnons à une peine symbolique de 1 écu à verser dans les caisses royales.
En cas de non application de cette peine, l'accusée pourra être poursuivie sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public en vertu VI.3.f du coutumier.

Ainsi soit-il, et que justice soit faite