Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce Lundi 27 juillet mettons en accusation Mestre Stase pour Trouble à l'ordre public.

En date du 14 juillet, la Brigadière Liloie de la ville de Montpellier, a remarqué Mestre Stase, Nîmois, arriver dans la ville de Montpellier, et vendre des légumes sur le marché.

Or, mestre Stase, ne possède ni champs, ni échoppe.

Voici les preuves fournies par la maréchaussée:
rapport de douane: Stase: Nîmes [Comté du Languedoc] 255 5913
http://img124.imageshack.us/i/14preuvelgume.jpg/

Ainsi que les courriers échangés:
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Sieur Stase,
Permettez-moi de me présenter : Liloïe, Brigadière de la ville de Montpellier.

Il apparaît à la Maréchaussée que vous n'habitez pas Montpellier et que
vous vendez des marchandises sur le marché sans autorisation.
Ceci est qualifié d'escroquerie et est réprimé par la Loi.

Plainte est déposée en la Cour de Justice du Languedoc.
Veuillez annuler vos offres de vente.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadière Liloïe.

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
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réponse de l'accusé:
Expéditeur : Stase
Date d'envoi : 2009-07-15 00:24:18
j'ai lu avec attention les multiples articles publiés en mairie et je n'en ai
trouvé aucun interdisant la vente des produits que je vends!

L'un fixe les prix maximum que je n'excède pas
L'autre spécifie les produits réservés à la mairie, produits dont je ne dispose pas!

je vous prierai donc de bien vouloir me donner lecture des articles qui
m'incriminent mais je suis accompagné d'un ami avocat lequel me
confirme que je suis dans mon bon droit

cordialement
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Réponse de la brigadière:
Bonjour,

Ces lois ne sont pas affichées en mairie, mais elles sont comtales. Voici donc les articles concernés :

Article 5.5.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.5.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées
uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

' 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
' 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
' 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière

Article 5.5.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des
articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant
non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Ces articles sont présents dans le coutumier du Languedoc, dans la partie concernant les Marchands Ambulants, plus précisement.

Bien à vous,
Brigadière Liloïe.
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réponse de l'accusé:
Expéditeur : Stase
Date d'envoi : 2009-07-15 16:16:08

Bien évidemment mais je ne pense pas être ciblé par cette article et ceci pour deux raisons

-Je possède une résidence à montpellier
-Vous ne m'avez pas spécifié les marchandises incriminées mais je ne pense pas avoir vendu plus qu'autorisé
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Nous signifions à la cour, que Mestre Stase possède une résidence à Montpellier actuellement MAIS cela n'était pas le cas pendant les faits.

Afin de vérifier tout ceci et grâce au travail des douaniers, nous nous sommes aperçu que mestre Stase a pour habitude de changer souvent de lieu de résidence, et portant sur lui bon nombre d'écus.

Voici les rapports de douane recueillis au sujet de Mestre Stase:
Le 30 mai, arrivée à Béziers:
- Stase : Angers [Duché d'Anjou], 3742 écus
Le 31 mai, arrivé à Montpellier
- Stase : Angers [Duché d'Anjou] ,2337 écus
Départ de Montpellier le 2 juin
- Stase : Montpellier [Comté du Languedoc] , 2696 écus

le 2 juin, arrivée à Lodève :
- Stase : Montpellier [Comté du Languedoc], 2910 écus
Départ Lodève le 03 juin
- Stase : Montpellier [Comté du Languedoc] 2910 écus

Le 6 juin, départ de Nîmes :
-[b]Stase: Nîmes [Comté du Languedoc] , 3548 écus

Le 6 juin arrivée à Uzès :
Stase : Nîmes [Comté du Languedoc] , 3355 écus

Le 11 juin, départ d'Uzès :
Stase : Nîmes [Comté du Languedoc], 3625 écus

Le 11 juin : Arrivée Alais :
- Stase : Nîmes [Comté du Languedoc] , 3714 écus

Le 17 juin, départ d'alais :
- Stase : Nîmes [Comté du Languedoc] , 3821 écus Niv.3

Le 17 juin Arrivée à Nîmes
-Stase : Nîmes [Comté du Languedoc] , 3827 écus

Départ Nimes , 14 juillet
-Stase: Nîmes [Comté du Languedoc], 5913 écus

Arrivée à Montpellier le 14 juillet
-Stase: Nîmes [Comté du Languedoc], 5913 écus


Le 15 juillet, de nouveau montpellierain:
http://img7.hostingpics.net/pics/523827Image_4.png
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Nous pouvons voir des ces rapports que Mestre Stase au cours du mois de juin et du mois je juillet à déménager 3 fois.

Au cours de ses visites dans ses villes, plusieurs rapports de la maréchaussée mentionnent des infractions sur les marchés languedociens:

Le 3 juin, à Montpellier, où Mestre Stase a fait l'objet d'une condamnation
Le 9 juin à Uzès, où un procès a été lancé
Le 14 juillet à Montpellier, l'affaire qui nous incombe aujourd'hui votre honneur.

Toutes ces infractions concernant des ventes et des achats illégaux sur les marchés languedociens.
Il semble ici que Mestre Stase se joue des languedociens et en profite pour faire des profits personnels au dépend d'autrui et des lois.
En effet, lorsque l'on calcule les differences des montants déclarés lors des passages à la douane, nous pouvons voir que Mestre Stase depuis son arrivée à Beziers et cela jusqu'à Montpellier a gagné 2307 écus.
En comptabilisant les jours passés dans chaque ville, supposant qu'il ait travaillé à la mine pendant son séjour et donc gagné 15 écus, et s'étant nourrit de pain à 6 écus environ,
Mestre Stase n'aurait pu gagné que la somme de 496 écus.
Or ici il possède 1811 écus supplémentaires.

Voici les preuves attestant que Mestre Stase n'a pas travailler dans des champs, que cela soit à Nîmes ou à Montpellier:
Nîmes:
*http://img7.hostingpics.net/pics/854039embauches_nimes1.png
*http://img7.hostingpics.net/pics/491411embacuhes_nimes2.png
*http://img7.hostingpics.net/pics/147226embauches_nimes3.png

Montpellier:
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=9586211__juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=74719411___12_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=73318812___13_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=56306413___14_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=21541413_juillet_1457__matin_.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=50741313_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=55208014___15_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=81864214__juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=11969616___17_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=72835816__juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=27979017___18_juillet_1457.png
*http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=49220817__juillet_1457.png


Mestre Stase enfreint ici les articles suivants:
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en
matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret
le précise.

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne
qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières
dont il n'a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou
professionnelle est passible de l'amende.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge
doit étudier la possibilité d'augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d'une infraction de même
nature qu'une précédente infraction ayant fait l'objet d'une
condamnation. Pour qu'il y ait récidive, les deux infractions doivent
donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.


Votre honneur, au vu du nombre d'infractions commises sur l'ensemble des marchés languedociens, nous faisons appel à l'Article 1.6.4.
' Toutefois, lorsqu'un acte ne figure pas dans le corpus législatif mais se révèle contraire à la morale, au bon sens ou à l'esprit des lois languedociennes, le ou les auteurs peuvent, sur demande du comte et du conseil statuant à la majorité, être mis en accusation devant les autorités judiciaires comtales, le jugement faisant alors jurisprudence,

Afin de mettre en accusation Mestre Stase pour trouble à l'ordre public.

Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,
Considérant que le cas de jurisprudence icelieu,
Considérant l'importance des troubles causés par Mestre Stase à l'ensemble des villes du Languedoc, via ses déstabilisations des marchés et ses récidives malgré les divers avertissements,
Nous demandons un bannissement des terres languedociennes pendant une durée de 2 mois, conformément à l'article 4.3.5.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je confirme que lorsque ce légume a été acheté, l'accusé était bien Nîmois, même le maire le savait. Je reconnais également qu'il venait bien de Nîmes ayant moi-même fait le rapport de douane ledit jour.

« Il y avait ceux qui faisaient la tournée des tavernes et il y avait la petite juge qui fait le tour des dossiers en cours. Elle ne pouvait jeter la pierre à personne't'être que si après tout' mais cela était une autre histoire. »


En ce vingt troisième jour du dixième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Mestre Stase, au jugement :


Malgré la récidive, car Mestre Stase n'en est pas à son coup d'essai,
Malgré les preuves apportées,

Nous sommes obligées de part la lenteur de la justice à relaxer l'accusé.

Il est chose désagréable que de ne pouvoir justice équitablement'

Qu'il soit cependant entendu, que la Cour siégeant à Montpellier n'est pas aveugle,
Qu'il soit rapporté à l'accusé Mestre Stase que si nous le recroisons icelieu, la justice ne sera pas des plus clémentes.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.