Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Procureur du Languedoc, en ce mardi 1er septembre 1457 mettons en accusation Mestre Kikietdany pour Trouble à l'Ordre Publique. La plainte a été déposée par la lieutenante de la maréchaussée Cyrianna2002.

Cette dernière a fait son devoir en portant plainte le 29 août 1457 contre
Mestre Kikietdany. La brigadière a constaté les faits le 29 août de cette même année.

Mestre Kikietdany a embauché à 20 écus le sieur Zaki1989, sans demander aucune qualification.

L'accusé a donc contrevenu aux articles suivants du codex dict "coutumier du Languedoc" :


Article 5.1.5. : Pour les travaux ne demandant que peu ou pas de qualification, un minimum d'expérience est requis dont le salaire se doit d'être égal au salaire minimum en Languedoc.

Article 5.1.6. : Le minimum requis d'expérience est à fixer par des décrets municipaux.

Article 5.1.9. : Toute personne contrevenant aux lois sur les salaires et
incitant ainsi des personnes pas ou peu qualifiées à travailler aux
champs sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et pourra se voir
appliquer des peines correspondant à des jours de travail à la mine.

Toutes les preuves se trouvent dans la salle des plaintes du Château de Montpellier.
http://img337.imageshack.us/img337/1044/preuvekikietdany.jpg
http://img141.imageshack.us/img141/1379/preuve2kikietdany.jpg

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le
barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

pour moi votre plainte est ridicule quel est le mal d'avoir offert un emploi a un mendian je plaide non coupable car je trouve que je n'ai rien fais de mal un pauvre passant ma demander la charite pour manger et je lui est offert cet emploi largement bien payer afin qu'il ne meure pas de fin
devais je le laisser mourrir de faim ?
mon humaniter a parler ,a vous de voir et de faire parler la votre sur ce je vous laisse juger mais mon geste n'etait en aucun cas nuisible ,aurais je du laisser cette personne voler pour manger je ne pense pas
sur ce je retourne a mon champ et je vous salue

Votre honneur,

Etant les faits reprochés,
Etant donné la conscience de l'accusé,

Nous requérons une peine de 1 écus symbolique à son encontre, et nous l'invitons à être généreux si le coeur continue de lui dicter mais pas au mépris des lois.

je reconnais que mon coeur a parler sans reflechir aux consequences
je ne voulais en aucun cas nuire a notre comté et j'accepterai la sentence qui vous semblera le plus juste et comme je voix que notre petit mendiant ne semble meme pas capable de se deplacer pour confirmer mes dire
je me soumet a toute punition et serais plus vigileant par a rapport a nos lois
sur ce que je justice sois faite et longue vie a notre comté

En ce troisième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder à la lecture suivante :

Attendu que l'accusé s'est repenti,
Attendu que Mestre Kikietdany n'a pas récidivé,

Nous prononçons la relaxe en notre âme et conscience.

« Le sourire aux lèvres, Eithne se tourna vers le greffe. »

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.