*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 22 Octobre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Antigonee pour Escroquerie.
En effet celle-ci a été surprise, déposant sur le marché de Le Puy vendant des denrées a des prix ne respectant pas le décret municipal en vigueur.
Cette personne a fait l'objet d'une procédure de proximité à Le Puy, procédure engagé par Mestra Doriannedeshautbois. Vous trouverez ci-joint les courriers envoyer par celle-ci à l'accusé.

___Preuves_____
http://img263.imageshack.us/img263/2285/venteillgale2.jpg
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__Courriers_____
Bonjour, Dame Antigonee,

Permettez moi tout d'abord de me présenter, Dorianedeshautbois, Lieutenant de la maréchaussée du Puy. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché aujourd'hui et j'ai acheté vos sacs de maïs à 3.65 écus. Le prix maximum autorisé est de 3.50 écus, je vous demanderais de racheter votre produit en ma possession. Vous pourriez ensuite remettre votre produit en vente à prix autorisé soit, 3.50 écus et moins.

Étant donné que ceci est votre première infraction, je vous permets de classer cette affaire à l'amiable. Je me permet néanmoins de vous rappeler que selon l'article de loi suivante Article 1.6.1. Nul n'est censé ignorer la loi. Il vous suffit de me racheter votre marchandise et de le remettre au prix adéquat. J'espère néanmoins ne pas avoir à vous contacter de nouveau pour un délit semblable, sinon la prochaine fois vous auriez moins de chance.

Dans le cas où vous refuseriez le règlement à l'amiable, je vous informe qu'a l'expiration du délai de 48 heures, une action en justice sera ouverte à votre encontre. Il est maintenant de votre responsabilité de me contacter afin de racheter votre produit. Vous pouvez toujours consulter la liste des prix de la mairie affichée dans le message du maire. La municipalité de Le Puy souhaite une régulation du marché des plus efficace et je vous invite à vous conformer aux arrêtés municipaux..

J'espère vous voir coopérer..
Vous avez 48 heures pour me contacter afin de racheter votre produit.

Je vous remercie,
Qu'Aristote guide vos pas,
Cordialement,
Doriane
Lieutenant de la maréchaussée
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Bonjour,

Cela fait maintenant 8 jours que je vous avais écris pour vous conformer à nos loi et de me racheter les produits en ma possession. N'ayant eu aucun contact de vous après 48 heures je pouvais déposer plainte. J'ai voulu attendre des fois que vous aviez pas encore vue mon courrier. Mais le temps de répondre et plus que terminé, je me doit donc de déposer une plainte en votre nous. Des procédure sans suivront et vous serrez informer en temps et lieu.

Merci
Cordialement,
Doriane
Lieutenant de la maréchaussée
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Cette personne semble faire preuve d'un dédain manifeste envers les autorité Comtales, et se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

PRIX DU MARCHÉ MAXIMUM AUTORISÉ
à respecter sous peine de poursuites

Légumes: 11.50 écus
Bouteilles de lait: 10 écus
Sacs de maïs: 3.80 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 31.50 écus
Morceaux de viande: 17.80 écus
Poisson: 21 écus
Sac de blé: 13.80 écus
Sacs de farine: 16.5 écus
Miches de pain : 6.80 écus
Seaux non cerclés: 30 écus
Seaux : 46.50 écus
Couteaux: 16.50 écus

Haches: 190 écus (à ne pas fabriquer de toute façon)
Manches: 13 écus
Rames: 40 écus
Coques: 45 écus
Barques: 110 écus
Pelotes de laine: 12.50 écus
Peaux: 16.95 écus
Bas: 55 écus
Paires de chausses: 32 écus
Chapeaux: 62 écus
Ceintures: 46 écus
Chemises: 125 écus
Braies: 75 écus
Houppelande: 270 écus
Mantel: 300 écus
Toque : 62 écus
Foulard : 55 écus
Col : 75 écus
Gillet : 150 écus
Cape : 200 écus
Tablier 130 écus
Corde : 55 écus
Robe Homme : 250 écus
Jupes : 150 écus
Bottes : 95 écus
Poulaines : 80 écus
Coiffe : 85 écus
Bustier : 145 écus
Boucliers: 85 écus
Épées: 240 écus
Grandes échelles: 80 écus
Petites échelles: 30 écus
Kilos de minerai de fer: 20.05 écus


Les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie, seul la mairie peut vendre en dehors de ces prix, pour raison commerciales, primes diverse, etc..
Le maire, l'adjoint, le CAC et le prêtre de la paroisse, sont autoriser a donner une dérogation pour permettre a quelqu'un de vendre en dehors de ces prix

Nous rappelons la loi en matière d'escroquerie et les peines encourues :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l'amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Nous rappellons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Madame, Monsieur,

Revenant tout juste d'un long moment d'absence, je n'avais vu votre courrier, auquel j'aurai dans le cas contraire répondu aussitôt. Je vous prie donc de bien vouloir accepter mes plus sincères excuses. En revanche, je ne vois, de quoi l'on m'accuse. En effet, je ne vends que de simple sac de maïs en petite quantité. Lesquels ne sont pas vendus au deçà de 3 écus 80. Je vous prie donc de bien vouloir m'expliquer tout cela par la suite.

En m'excusant encore de cette réponse bien tardive.
Antigonee

Mestra Antigonee,

Il semblerait en effet que j'ai fait erreur lors de mon réquisitoire;
La valeur maximale de vente autorisé pour un sac de maïs à Le Puy est actuellement de 3.50 écus.

Ce décret doit en théorie être consultable depuis le panneau d'affichage de votre Mairie.

Attendu l'erreur commise lors de la rédaction de l'acte d'accusation;
Attendu la coopération de l'accusé;
Attendu la faible gravité de l'infraction commise;

En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 27 Octobre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit relaxé

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* plongé dans ses procès, elle n'avait pas remarqué celui si fin sous une pile épaisse. Elle le sortit, relue les minutes du procès et sourit.*

Nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, en ce vingt-cinquième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, faisons corps avec la demande du Procureur et relaxons l'accusée.

Il est à espérer que cela ne se reproduira plus Donà Antigonee.

Le verdict a été rendu,