*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 22 Octobre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Mante pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été surpris, déposant des offres d'emploi sur le marché de Narbonne, offres d'emploi allant à l'encontre du Coutumier Languedocien.
De plus, aux dires du brigadier en charge de l'affaire, il apparait que cette personne a de nombreuses fois déposer des offres d'emploi allant à l'encontre du coutumier. Par manque de preuve, je demande que soit pris en compte l'article 3.1.3.5 qui stipule que :
Article 3.1.3.5. : En tant qu'agents assermentés du comté, le témoignage des maréchaux a force de preuve.

___Preuves_____
http://bseince.free.fr/Mante_16_10_09.JPG
_________________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 5.1.7 : Le minimum requis d'expérience est à fixer par des décrets municipaux
Ainsi l'embauche minimum sera fixé à 14 écus,
Qu'item toute embauche sans aucune compétence est interdite
Qu'item chaque ville peut fixer le minimum des compétences pour lequel
le salaire sera de 14 écus par un nouveau décret municipal


Nous rappellons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Attendu l'absence de l'accusé à son procès;
Attendu la gravité de l'infraction commise;

En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 14 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à 'lOrdre Publique et qu'il soit soumis à une amende de 10 écus

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*« Etonnant » pensa-t-elle en voyant la salle répercutée l'écho du vide. Elle s'étira, féline. Bientôt, sa propre voix lui répondra dans une teinte légèrement glaciale, la procureur en seule témoin.*

Nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, en ce vingt-cinquième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, reconnaissons coupable Donà Mante de trouble à l'ordre public.

Puisque Donà Mante n'a pas l'air concernée par son comté, par ses lois, par la maréchaussée et sa justice,

Nous allons suivre les recommandations du procureur en la condamnant à 10 écus d'amende.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.