Procès ayant opposé Marco13 au Comté du Languedoc
Marco13 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Eithne
Date du verdict : 25/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 14 Octobre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Marco13 pour Trahison.
En effet celui-ci, quinze jours après la levée de l'impôt, n'a toujours pas régler son dû au Comté malgré les courriers qui lui ont été envoyer par le maire, Sieur Malkav.
Preuve du non paiement de l'impôt :
http://img36.imageshack.us/i/marco132.jpg/
Preuve de l'envoi des courriers, et contenu :
http://img188.imageshack.us/i/marco13.jpg/
1er courrier:
________________________________
Bonjorn à vous!
Je vous écris car j'ai votre nom dans les non
payeurs des impôts, je me suis aperçu que vous étiez en ville et non
chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que
vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos
impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour
non-payement. Il vous coutera moins cher de payé de suite plutôt
qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais
vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé,
tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très
handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous
dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.
[ Hrp]
puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts
quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment
vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est
bien plus simple que tourner cela Rp^^
Vous devez aller sur "Moi"
Ensuite
vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous
retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. (
Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir
payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez
dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite payé
et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres
impôts impayé et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]
Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne
payent
pas et cela coute beaucoup au final à la mairie. Vous aiderez
grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis.
C'est tout le village que ça handicape!
Je vous remercie de votre coopération,
Cordialement,
Malkav
Maire d'Uzès
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Bonjorn,
Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant
qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner
avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne
m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?
Savez
vous que vous pouvez gagner un écu par jour en votant pour la notoriété
de votre village? (hrp : en haut à gauche de votre écran en vous
connectant sur les RR vous avez marqué "sites amis". Un petit peu en
dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En cliquant sur les 6 chiffres
et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront vous recevrez le lendemain 1
écu.)
Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!
D'autant
plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la
mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne
pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel
alors réagissez et vite!
D'autre part la loi m'oblige à intenter
un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait
tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une
peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.
Ceci
est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le
courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...
Bien à vous,
Malkav
Maire d'Uzès
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Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :
Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Attendu l'absence de l'accusé à son procès;
Attendu la gravité de l'infraction commise;
Attendu le refus manifeste et persistant de l'accusé à se soumettre aux lois Languedocienne;
En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 14 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Trahison et qu'il soit soumis à une amende de 100 écus ainsi qu'a 3 jours de prison avec sursis.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*La jeune femme déposa le dossier avant de prendre place derrière son pupitre. Le marteau dans un coin mais la cour vide, rien d'étonnant à dire vrai. Elle l'ouvrit et prononça d'une voix monocorde.*
En ce vingt-cinquième jour du onzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, clôturons ce procès par un non lieu.
L'accusé Sieur Marco13 ayant préféré rejoindre l'autre monde, plutôt que de payer ses impôts, il n'est somme toute point nécessaire de continuer les palabres.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.