Procès ayant opposé Micheldecarcassonne au Comté du Languedoc
Micheldecarcassonne était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce cinquième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Sieur Micheldecarcassonne au jugement :

Attendu que les faits remontent à plusieurs mois,
Attendu la gravité de la chose
Et malgré la tergiversation de la justice concernant cette affaire,
Nous ne pouvons nous déclarer apte à juger ce dossier.

*soupir*

Pour ces raisons, je déclare le non lieu.

Si d'aventure, la justice Languedocienne devait traiter des affaires de ce genre, qu'elle soit plus prompt à délibérer afin de ne point créer de précedent.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.




Acte d'accusation

Nous, Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç,
Procureur du Languedoc, en ce samedi 29 août 1457 mettons en accusation
le sieur Micheldecarcassonne pour Haute Trahison. La plainte a été déposée par
la lieutenante Cyrianna2002.

Cette dernière a fait son devoir en
portant plainte le 27 août 1457 contre le sieur Micheldecarcassonne. La lieutenate a constaté les faits le 9 août de cette même année, et l'a
prévenu par missive. Il a eu très largement le temps de payer ses
impôts et étant sorti de retraite, il lui est donc signifié le présent
manquement à son devoir de citoyen languedocien.

Le sieur
Micheldecarcassonne a refusé de payer l'impôt qu'il doit au Comté du Languedoc,
contrevenant à un décret comtal, ainsi qu'à l'article du codex dict
"coutumier du Languedoc" suivant :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt
- L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou
le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt,
refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de
mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de
l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par
le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant
justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du
jour de décret de l'impôt.

Les preuves sont à disposition en salle des plaintes de Montpellier.

Nous
rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le
barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

*Michel entra dans le tribunal

-c'est bien ici le procès de Carcassonne demanda t-il au garde a la porte , celui ci lui confirma.

il entendit l'acte d'accusation puis on l'invita a déposé sa première plaidoirie

-on m'accuse ici de haute trahison. cela me fait rire puisque je me tien loins de tout ce qui touche la politique et de ceux qui tourne autour.leur simple odeur me répugne je ne m'en suis jamais caché.

c'est une trahison de jeté au feu tout courier officiel alors soit qu'on me pende tout de suite


si non je n'ai rien a faire ici ce n'est pas un crime de laissé trainé ses comptes quand je pairai je devrai payé les intérêts d'ici la personne ne mourra pour quelques écus.

*Carcassonne appuya sa main sur le brancard devant lui et ce pencha vers le juge

- tu vois une trahison ici toi??

*il haussa les épaules et s'assit bien canté sur son siège et attendis le déroulement du reste du procès laissent douté s'il dormait ou pas

Ser Micheldecarcassone, je pense comme vous qu'un comté ne va pas dépérir pour quelques écus.
Toutefois, qu'adviendrait-il si tout le monde adoptait la même idée ? Le comté serait sur la paille et l'argent que vous auriez gardé au chaud ne suffirait plus à vous nourrir dans cette décadence.

Votre comportement, si il venait à inspirer d'autres personnes d'en faire autant, pourrait causer la ruine du comté et c'est en cette qualité que vous êtes ici pour trahison.

Etant donné les circonstances, votre honneur, nous requérons une amende de 25 écus plus une présentation de la régularisation (ou confirmation par les autorités) sous une semaine. Passer ce délai nous requérons une hausse de l'amende à 35 écus contre l'accusé

Michel ne broncha pas endormi qu'il était pour le mois que le procureur avait mis avant de plaidé il savait que cette affaire n'avait aucune importance pour personne

Voici son témoignage :
*Michel dit tout de mêmesans ce levé

- Si un juge donne un verdique de culpabilité a un crime de trahison pour une dette il montreras son jugement et celle de la voie qu'il représente

pour être coupable de trahison faudrais qu'il y eu eu quelque chose a trahir la Haute trahison c'est l'accusasion la plus sérieuse qui puisse être porté si on la met pour des futilité elle perd tout son sens

Le prévenu a été relaxé.
En ce cinquième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, allons procéder après lecture du dossier concernant l'affaire de Sieur Micheldecarcassonne au jugement :

Attendu que les faits remontent à plusieurs mois,
Attendu la gravité de la chose
Et malgré la tergiversation de la justice concernant cette affaire,
Nous ne pouvons nous déclarer apte à juger ce dossier.

*soupir*

Pour ces raisons, je déclare le non lieu.

Si d'aventure, la justice Languedocienne devait traiter des affaires de ce genre, qu'elle soit plus prompt à délibérer afin de ne point créer de précedent.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée