Procès ayant opposé Lnahooqptho au Comté du Languedoc
Lnahooqptho était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
* A ce stade, ce n'était plus une épidémie mais un fléau, personne dans les salles, juste un écho déplaisant, voila à quoi était réduit le Tribunal de Montpellier.*

Hum'

*Ton las et monocorde*

En ce sixième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, avons traité l'affaire avec autant d'attention qu'il en fut capable'

Aussi, au vu des preuves dont nous avons possessions, nous reconnaissons Mestre Lnahooqptho coupable de Haute Trahison.

Les impôts ne sont pas l'affaire d'une seule personne mais de tout un Comté,

Aussi, en vertu des articles : 4.5.37 et 4.6.9. vous condamnons à 6 mois d'inéligibilité avec une réserve de 6 mois supplémentaire si les impôts ne sont pas régularisés, ainsi qu'à 100 écus d'amende pour les dommages occasionnés par ce manque de devoir de citoyen.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.


Acte d'accusation

*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Lnahooqptho pour Haute-Trahison.
En effet celui-ci refuse obstinément de payer ses impôts dû à la Mairie de Alais, et ce depuis le mois d'avril de cette même année.

_______________Preuves_______________
Lnahooqptho : 12,00 écus (+8,28 écus de pénalité) avant le 2009-09-02
Lnahooqptho : 12,00 écus (+22,92 écus de pénalité) avant le 2009-05-03
Lnahooqptho : 12,00 écus (+18,84 écus de pénalité) avant le 2009-06-06
Lnahooqptho : 12,00 écus (+11,16 écus de pénalité) avant le 2009-08-09
Lnahooqptho : 40,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
Lnahooqptho : 12,00 écus (+26,16 écus de pénalité) avant le 2009-04-06
Lnahooqptho : 12,00 écus (+21,12 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Lnahooqptho : 12,00 écus (+15,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-06
Lnahooqptho : 12,00 écus (+1,92 écus de pénalité) avant le 2009-10-25
____________________________________


Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 4.5.37: Refus de l'impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d'impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende voir toute autre peine décidée par le juge. N'est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d'une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l'impôt.

Nous rappelons la législation en terme de Haute Trahison :


Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Attendu l'absence de l'accusé a son procès;
Attendu la gravité des faits;
Attendu l'obstination renouveler de l'accusé icelieu;

En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 15 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Haute Trahison, qu'il sois soumis a une peine d'inéligibilité pour une durée de 6 mois renouvelable en l'absence de repentis sincère auprès des autorités Comtales, 3 jours de prison et 100 écus d'amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
* A ce stade, ce n'était plus une épidémie mais un fléau, personne dans les salles, juste un écho déplaisant, voila à quoi était réduit le Tribunal de Montpellier.*

Hum'

*Ton las et monocorde*

En ce sixième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457, nous Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, avons traité l'affaire avec autant d'attention qu'il en fut capable'

Aussi, au vu des preuves dont nous avons possessions, nous reconnaissons Mestre Lnahooqptho coupable de Haute Trahison.

Les impôts ne sont pas l'affaire d'une seule personne mais de tout un Comté,

Aussi, en vertu des articles : 4.5.37 et 4.6.9. vous condamnons à 6 mois d'inéligibilité avec une réserve de 6 mois supplémentaire si les impôts ne sont pas régularisés, ainsi qu'à 100 écus d'amende pour les dommages occasionnés par ce manque de devoir de citoyen.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée