Procès ayant opposé Talieslin30 au Comté du Languedoc
Talieslin30 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Eithne
Date du verdict : 06/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Procureur du Languedoc, en ce samedi 24 octobre 1457, mettons en accusation Mestre Talieslin30 pour Brigandage.
En effet, le 21 octobre de cette année, Mestre Talieslin30 a brigandé Messer Malcomx01, CAM du Languedoc, sur les chemins entre Nimes et Alais
Voici le témoignage de la victime:
"Bonjour correba,
Je t'informe qu'entre Nîmes et Alais je me sui fait raketter....
21-10-2009 04:28 : Votre taverne vous a rapporté 0,00 écu .
21-10-2009 04:26 : Vous avez trouvé 5 écus sous un rocher !
21-10-2009 04:10 : Vous avez été racketté par Talieslin30 .
coup de bol j'ai trouver 5 écus ensuite
Bref rien a bouffer ce matin...
j'avais pas grand chose juste 2 miches de pain je crois... ce qu'il fallait pour arriver a Mende en somme."
Il n'empêche que les faits sont la...http://i82.servimg.com/u/f82/11/02/43/19/rakett10.jpg
Mestre Talieslin30 enfreint ici l'article 4.6.11. :
Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Ainsi que l'article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous tenons a spécifier à la cour, que Mestre Talieslin30 a fait l'objet de précédente plainte pour Brigandage. Mais la victime n'avais pas souhaité donné suite
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Attendu l'absence de l'accusé à son propre procès;
Attendu le temps que fait perdre à cette cours l'accusé;
En conséquences, nous Lanawel Procureur du Languedoc en ce 03 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable, et qu'il soit soumis à une amende de 500 écus
Vu le montant du larcin c'est un peu fort de café non ? dans ce cas je déménage et j'irais faire prospérer l'économie dans un autre comté !
Je signe des deux mains (qui m'ont pas été coupées apparement)
Procès ayant opposé Talieslin30 au Comté du Languedoc
Talieslin30 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Eh bien, Donà Procureur, il faut croire que le Sieur s'est enfin réveillé' Trop tard.
Un languedocien qui en agresse un autre...un conseiller Comtal qui plus est' Pour vous paraphraser Sieur « c'est un peu fort de café non ? »
*D'un geste las de la main, balaie la salle.*
*ouvre le Codex, et pointant les articles mentionnés par le procureur.*
En vertu des articles : 4.6.11. et 4.5.24. et parce que votre main ne nous sera d'aucune utilité'
Nous, Aurore de Montbazon-Navailles dicte Eithne, Juge du Comté du Languedoc, en ce sixième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457, vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre Public.
Vous condamnons à 100 écus d'amendes, payable aux ordonnances du Roy.
De plus, nous vous mettons à l'épreuve pour une durée totale de 6 mois, durant lesquels vous devrez faire montre de repentir. Si d'aventure, nous devions nous cour de justice, vous croiser icelieu, la peine serait doublée et il sera demandé en plus de votre peine primaire, 3 jours de prison.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus mise à l epreuve de 6mois
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 200 écus et à 3 jours de prison avec sursis et à la peine de substitution avec sursis suivante :