*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 14 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Arone pour Haute Trahison.
En effet celle-ci a démissionner de son poste à la mairie de Carcassonne et ce sans l'aval du Conseil de Régence.
Ceci constitue un manquement à ses devoirs de mairesse.

Nous portons de même à la connaissance de l'assemblée présente que l'accusé a, à de nombreuses occasion, reçu le soutien de personnalité tel que Donà Majda, Mestra Frederique et Mestre Corbeaunoir respectivement membre du conseil municipal, commissaire au commerce et ex prévôt.
De même, il est a noté que le conseil a tenter a plusieurs reprises d'entrer en contact avec l'accusé, ceci sans succès. Cette personne s'adonnant a un laxisme certain quand à la gestion de la mairie de Carcassonne.

Nous rappelons la législation concernant les devoirs d'un maire vis à vis de ses administrés.

Article 6.6.13. : Le maire - avec le conseil municipal - est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus.

Article 6.6.14. : Dans l'exercice de ses fonctions, le maire engage sa responsabilité personnelle à plusieurs titres :
(1)Comptable et financier '
' le maire est le garant de la santé économique du marché de la ville et est tenu d'une obligation de moyens en ce fait.
' le maire n'est pas reconnu responsable de toute déstabilisation économique du marché si elle est uniquement la résultante des faits d'un tiers.

(2)Pénal '
' Un accident survenant suite au mauvais entretient d'un bien appartenant à la commune est de la responsabilité du maire.


Article 6.6.15. : Lors de son élection par les citoyens de la ville, le maire reçoit la confiance des habitants.
Un maire coupable de mensonge envers ses concitoyens peut être poursuivit devant la justice Languedocienne pour abus de confiance, lorsque ce mensonge met en péril l'intégrité judiciare des habitants.

Article 6.6.16. : Des citoyens commettant des faits reconnus comme illégaux par le coutumier du comté, mais ayant pour unique cause un abus de confiance relatif à l'irrégularité d'une règle ou d 'un décret de leur maire, ne peuvent être condamnés par la justice Languedocienne.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

L'accusé à disparu de notre royaume pour rejoindre les cieux;
Paix à son âme.

Nous, Lanawel Procureur du Languedoc, demandons au Tribunal Languedocien de relaxé l'accuséeLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé à disparu de notre royaume pour rejoindre les cieux;
Paix à son âme.

Nous, Lanawel Procureur du Languedoc, demandons au Tribunal Languedocien de relaxé l'accusée

L'accusé à disparu de notre royaume pour rejoindre les cieux;
Paix à son âme.

Nous, Lanawel Procureur du Languedoc, demandons au Tribunal Languedocien de relaxé l'accusée

Rochelle entre dans le tribunal et relaxe l'accusé...