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Procès ayant opposé Serena13 à la mairie de Narbonne.
Serena13 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 13/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Votre honneur,
Se présente ce jour devant la cour Serena13 qui refuse manifestement de payer l'impôt à la communauté.
Lettre envoyée le 14 Novembre 1457:
"Bonjorn,
Vous êtes actuellement en situation de fraude fiscale, pour retard dans le paiement des impôts :
Serena13 : 6,00 écus (+2,04 écus de pénalité) avant le 2009-10-21
Serena13 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-19
Serena13 : 6,00 écus (+1,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-06
Serena13 : 6,00 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 2009-10-04
COMMENT PAYER :
Moi-->Mon personnage-->Vous avez des impôts à payer (en rouge)
Je vous incite à payer dans les plus brefs délais, à défaut, je serais contraint de lancer une procédure en justice.
Le coutumier prévoit à son article 4.5.37 une peine pour Trahison pouvant aller jusqu'à la prison.
Cordialement,
Klan l'Acier,
Maire de Narbonne"
Courrier reçu et laissé lettre morte comme le prouve les pièces suivantes:
http://img694.imageshack.us/img694/4525/ffserenap1.jpg
http://img697.imageshack.us/img697/4170/ffserenap2.jpg
http://img697.imageshack.us/img697/4908/ffserenap3.jpg
La mairie de Narbonne demande l'application de l'article 4.5.37 et une condamnation à la prison ferme si aucune demande de justice ne peut la conduire à un juste règlement
bonjour trahison de quoi de qui je ne comprend pas la désoler demande s expliquation merci de m en donner une
dans l attante d une réponse merci d avance
Votre Honneur,
Manifestement je pense que Dona Serena13 à tres bien compris la cause de son accusation.
Si bien que le paiement de l'impot et des retard de paiements à été effectué.
Puisque la seule présence de la justice à permis le reglement, je demande à la justice de tenir compte de ses faits dans son jugement
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Procès ayant opposé Serena13 à la municipalité de Narbonne
Serena13 était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Rochelle entre dans le tribunal après avoir étudié le dossier de Dame Serena ainsi que les preuves apportées au dossier.
Attendu que Dame Serena a payé ses impôts ainsi que les pénalités de retard, je prononce la relaxe de Dame Serena ce treizième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457.
Se tournant vers Dame Serena.
Je vous prierais Dame, de faire attention à l'avenir et de ne pas attendre d'être devant ce tribunal pour régler vos impôts.
La cour a rendu verdict.
L'audience est levée
Le prévenu a été relaxé.