Procès ayant opposé Empereurmaximilieni au Comté du Languedoc
Empereurmaximilieni était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
*Après avoir écouter son acte d'accusation,Max se leva,prit la parole et dit:*
-Votre honneur,Messieurs les jurés,mesieur le greffier,Bonjour.
Je reconnai très bien avoir crée un groupe d'arme il y a quelque temps.Puis,quand j'ai recu la lettre,j'ai imédiatement détruit ce groupe.Mais,le deuxième corps d'armé que j'ai crée,je n'ai voulu que crée un corps simple.
(J'ia eu un petit bug,qui m'a mit corps d'arme,et après,j'ai pas fait attention).
Merci donc de bien me comprendre.
*Puis,après avoir parler,Max se rassi,et écouta la suite du procès*
Procès ayant opposé Empereurmaximilieni au Comté du Languedoc
Empereurmaximilieni était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Rochelle entra dans la grande pièce éclairée du tribunal et fit asseoir les personnes présentes et s'adressa à l'accusé...*
Moi, Rochelle, juge du Languedoc, en ce vingt-troisième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457 prononce le verdict du procès de Messire Empereurmaximilieni
Attendu qu'une erreur est tout à fait possible et qu'il l'a reconnu , qu'il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne peuvent se tromper...
Attendu l'état maladif de l'accusé (etat mort sur la fiche IG)
Je prononce la relaxe de Messer Empereurmaximilieni.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée
Acte d'accusation
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 14 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Empereurmaximilieni pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a organiser la constitution de Corps d'Armes et Lance sans autorisation.
Cette lance a été dans un premier temps détruite suite à un courrier de l'Ost, puis l'accusé à de nouveau organiser un groupe d'arme.
Nous demanderons à ce que Mestra Liloie Alienor vienne témoigner en tant que brigadière en charge de l'affaire.
_______________Preuves______________________
Corps d'armes de Empereurmaximilieni - Sur autorisation - Demander à adhérer
____________________________________________
Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Première plaidoirie de la défense
*Après avoir écouter son acte d'accusation,Max se leva,prit la parole et dit:*
-Votre honneur,Messieurs les jurés,mesieur le greffier,Bonjour.
Je reconnai très bien avoir crée un groupe d'arme il y a quelque temps.Puis,quand j'ai recu la lettre,j'ai imédiatement détruit ce groupe.Mais,le deuxième corps d'armé que j'ai crée,je n'ai voulu que crée un corps simple.
(J'ia eu un petit bug,qui m'a mit corps d'arme,et après,j'ai pas fait attention).
Merci donc de bien me comprendre.
*Puis,après avoir parler,Max se rassi,et écouta la suite du procès*
Réquisitoire de l'accusation
Mestre Maximilieni,
Vous nous expliquez que vous souhaitiez simplement créer un groupe, et que par erreur des armes se sont joint à votre groupe ?
Voila une explication bien tiré par les cheveux. Les armes disposent maintenant de jambes et d'une âme propre ? A moins que la sorcellerie fasse partie de vos amis.
Pour ce qui est de votre spiritualité je ne suis point exorciste pas plus inquisiteur donc je m'en remettrais à l'Eglise Aristotélicienne.
Pour ce qui est de notre affaire temporelle,
Attendu que l'accusé est venu s'excuser de ses erreurs;
Attendu l'explication extravagante de l'accusé;
Attendu la gravité des faits;
En conséquences nous, Lanawel Procureure du Languedoc, ce 28 Novembre de l'an 1457, demandons que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Publique et qu'il soit condamné à 10 écus d'amende
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
[HRP:Je suis désoler,mais bon là,sa fait plus que deux jours que j'attend le juge/autre,donc l'affaire doit être relaxé,voir classé,car bon,je suis déosler mais sa fait plus d'une semaine au moins que je me suis défendu/HRP]
Le prévenu a été relaxé.
*Rochelle entra dans la grande pièce éclairée du tribunal et fit asseoir les personnes présentes et s'adressa à l'accusé...*
Moi, Rochelle, juge du Languedoc, en ce vingt-troisième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457 prononce le verdict du procès de Messire Empereurmaximilieni
Attendu qu'une erreur est tout à fait possible et qu'il l'a reconnu , qu'il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne peuvent se tromper...
Attendu l'état maladif de l'accusé (etat mort sur la fiche IG)
Je prononce la relaxe de Messer Empereurmaximilieni.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée
Le prévenu a été relaxé.