* Et encore un procès à la noix et une procédure de TIG non aboutie. Tachin entra dans le tribunal avec un dossier épais et salua la cour :*

- Mes respects à la cour ! En ce jour du Dimanche 13 Décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Xyno pour esclavagisme dans la bonne ville de Narbonne.

En effet, l'accusé, en date du 27 novembre 1457, a été surpris à embaucher Bidouille41 pour 18 écus contrevenant ainsi au décrêt municipal suivant :

- Grille des salaires minimum.
- 0 à 18 caractéristique.......... Toute embauche sans haute compétence est désormais interdite
- 19 de caractéristique...20 écus minimum

Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour esclavagisme

Par définition, le salaire minimum à Narbonne est donc de 20écus. Je présente d'ailleurs à la cour, la preuve de son méfait :

http://img209.imageshack.us/img209/3518/capturedcran20091127122.png

Je rajoute que l'accusé a émis une nouvelle offre le 30 novembre 1457 toujorus pour 18 écus :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=434&;u=11312476

Les brigadiers l'avaient déjà averti le 21 novembre mais avaient toléré l'écart de conduite de l'accusé au vue de la nouvelle mise en place du décrêt. L'accusé était donc parfaitement au courant pour les embauches suivantes.

Je terminerais mon acte d'accusation en précisant à la cour que l'accusé n'a pas daigné répondre à ma proposition de Travaux d'Intérêt Général dont voici le courrier adressé à l'accusé :

Bonjorn Messire Xyno,

J'ai un dossier de plainte sur mon bureau vous concernant.
Je vois que vous avez déjà eu des avertissements par la maréchaussée suite aux changements de décrêt sur les embauches.

J'ai l'opportunité de vous éviter un procès en bonne et due forme, avec toutes les conséquences qui s'en dégagent, et de vous donner une chance de classer le dossier.

Au vue de votre faute, vous pouvez faire des Travaux d'Intérêt Général ( TIG ) à la mine pendant 5 jours.
Vous avez 24 heures pour accepter mon offre et ensuite 10 jours pour m'apporter la preuve de votre engagement pour le comté.
Dans le cas où vous refuseriez ma proposition ou que vous ne fournissiez pas la preuve, je lancerai le procès aussi sec.

( le travial à la mine est dispo dans le menu "hors de la ville"-"travaux" et n'est bien évidemment pas réservée qu'aux TIG^^ )

Cordialement

Tachin, procureur du Languedoc

A la vue de toutes ses preuves, Nous demandons à Messire Xyno de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne et nous lui précisons qu'il peut se faire aider d'un avocat reconnu par le Languedoc pour se défendre.

Bonjour !

Decidement... a peine je reçois le pigeon que l'on m'envoie a la barre. Certes j'ai embauché à 18 je ne peux le nier maintenant je n'ai pas d'autres moyens que de faire ainsi.
Je suis installé depuis peu en Languedoc et la proposition de messire Tachin est desp lus simples à realiser puisque je ne peux que soit pecher ou soit aller à la mine.. je passe la plupart de mon temps dans celle ci.
D'une je fais gagner des écus au Languedoc et on m'accuse derriere d'être esclavagiste ! Mais prenez vous en donc plutot à ceux qui le sont vraiment. Je n'ai pas les moyens de payer une amende jeter moi en prison cela sera plus rapide... ou alors plus simple je vends mon champs plutot de continuer à contribuer et remplir vos mines.

Il faut être stupide pour privilégier un maire qui s'est abrogé tout les droits et qui envoie un par un les personnes au tribunal. Faites ainsi... encore quelques temps et vous risquez de ne plus avoir grand monde dans vos mines... il n'y aura plus personne.

Je peux que remercier de l'accueil chaleureux du Languedoc...

Xyno

*Tachin écouta la plaidoirie de la défense et sourit :*

Messire Xyno. Des pigeons, vous en avez reçu moult et pas qu'un seul.
Ceux de la maréchaussée pour commencer et le mien aussi il y a 48 heures d'ailleurs au lancement de votre procès.

Maintenant, vous avez embaucher pour 18 écus. Si vous n'aviez pas les moyens d'embaucher, autant travailler vous même dans votre champs ou embaucher à 15 écus tant que vous y êtes, vous seriez plus cohérent. Je précise, au cas où, que je ne vous incite pas à embaucher à 15 écus.

J'ai, moi aussi, un champs de maïs, et je sais qu'il faut seulement deux embauches pour l'entretenir et qu'embaucher des personnes qualifiées ( point de carac ) permet de produire un sac de plus. Donc les 4 écus sont presque rentabilisés par le sac.

Une dernière chose, pourquoi ne pas lancer un débat sur votre place du village ( Halle issue du forum ). Et j'ai bien dis un débat et non un scandale ou une manifestation. Un bon vieux débat constructifs où chacun argumenterait calmement ?

Pour en revenir à nos moutons, je constate que l'accusé plaide coupable, ce qui joue en sa faveur. Nous regrettons le manque de réponse de l'accusé.
Au vue du dossier, nous demandons à la cour de reconnaitre l'accusé coupable et demandons une amende de 6 écus.

*Tachin salua la cour.*

Pourquoi pas à 15? Simplement que j'ai mis au maximum que je pouvais, 2 ou 3 écus de différences cela peut faire une miche de pain... et puis travailler dans mon champs et bien même problème sur la journée.

Des pigeons j'en ai reçu oui et j'ai toujours répondu la même chose, ce que je vous écris la. Aucune mauvaise volonté de ma part, simplement l'envie de pouvoir vivre décemment.

* aprés sa petite défense, Xyno salua la cour *

Liselotte avait écouté le juge puis Xyno avec attention.

Appelée à la barre, la jeune femme, son nourrisson blotti contre son sein, s'avança, salua respectueusement le juge et ses accolytes.

Le bonjour!
Je me nomme Liselotte et je viens ici témoigner de la bonne volonté de messire Xyno qui a outrepassé la loi en vigueur à Narbonne simplement parce qu'il n'avait pas les moyens de faire autrement!

*Le procureur se fit appeler en tant que témoin dans cette affaire qui touchait à sa fin.*

- Votre Honneur. On me communique à l'instant la déclaration du comte qui infirme le décret de Narbonne concernant la grille d'embauche.
Je me permets de préciser que le décret était légalement en vigueur au moment des faits puisque le comte a été élu après le 27 Novembre 1457.
Je remercie la cour de ne pas tenir compte de la déclaration comtale du 14 décembre 1457.

Procès ayant opposé Xyno au Comté du Languedoc
Xyno était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Rochelle entra dans le tribunal, le visage grave. Elle salua les personnes présentes d'un mouvement de tête et invita les personnes à s'asseoir...*

Nous sommes ici en ce vingt-troisième jour du douzième mois de l'an d'Horace 1457. Je vais rendre verdict selon les lois languedociennes et royales.

Attendu que le salaire minimum en languedoc est de 14 écus.

Article 5.1.1. : Le salaire minimum en Languedoc est de 14 écus

Le décret narbonnais étant contraire à ce minimum.

De plus ce décret ayant été validé lors du conseil de régence sans que celui ci n'en ait les compétence :

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Avec tous ces éléments, je relaxe Messire Xyno.

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu,

L'audience est levée.