Procès ayant opposé Passepartout au Comté du Languedoc
Passepartout était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin-Lanawell
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 05 Décembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestre Baalrock pour Trouble à l'Ordre Public, et plus précisément pour Racket.
En effet celui-ci a agressé un soldat d'Exat dans les rues de Carcassonne. L'accusé était en train de mendier, le soldat lui a alors demander son nom avant de lui proposer une pièce, mais l'accusé choisis ce moment pour assommer sa victime et lui soutirer la somme de 350 pièces d'or !
Il est a porté à la connaissance du juge que l'accusé a déjà été condamné pour ce type de violence, l'an passé à Nîmes. Il avait alors été condamné à 30 écus d'amende et 3 jours de prison ferme. Il s'agit donc bien d'une récidive.
La victime étant soldat d'Exat, le coutumier d'Exat est invoqué.
Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants du coutumier d'Exat :
Pour les Coups
-Que quand violation est constatée, sera dévolu au Comté le plein & entier jugement de l'affaire & que si l'offensant agit contre gens d'Exat dans les propriétés comprises par le présent texte seront appliquées les sentences recommandées par le fief & que si l'offensant agit hors les propriétés ne sera la sentence être inférieure à la moitié sous toutes ses formes de ce que requiert le présent.
-Qu'il soit dit & su que l'irrévérence sera grandement punie & qu'en Exat sont considérés comme actes irrévérencieux toutes formes de malveillance envers les Seigneurs d'Exat, leur famille, les affiliés de leur Maison, le clergé & les Seigneurs ou Dames de noblesse & les Affiliés de Maisons nobles.
-Qu'il soit dit & su que les crimes envers les Seigneurs d'Exat & les membre de leur famille & leur vassaux fieffés ou non & la famille d'iceux sont par trop infâmes pour être de peines similaires à la justice du vulgaire ;
-Item que les coups seront punis d'amende de Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Vingt coups de verges ;
-Item que les coups avec armes émoulues ou non seront punis d'amende de Deux Cent écus de bon aloi & se verra l'agresseur publiquement fustigé de Quarante coups de verges ;
-Item que si l'agresseur ne saurait se soumettre au châtiment de son corps avant Trois jours pleins & entiers, qu'une seconde amende égale à la première lui sera appliquée durement & que si l'amende ne peut être payée, seront en jours de prison chaque Cinquante écus dus, dans les limites définies par le présent texte.
Concernant le Vol
-Qu'il soit dit & su que le vol sera puni & qu'en Exat, pour premier vol, si argent & biens sont rendus & sincères excuses publiques prononcées, le brigand soit pardonnés & s'aille servir à l'église Un jour plein & entier pour ôter de son âme la souillure & qu'autrement amende soit égale à la somme des biens volés & qu'icelui soit enfermés pieds & poings serrés d'entraves pour Un jour plein & entier ;
Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
a chacun sa merde
intolerant à la frustration
mauvais perdant.
assumez un peu foutre de dieu
changez de point de vue et de loi
ya pas que les sois dis en bon actes à valoriser en fo ction de la moral en cours. changez ou vous le regreterer...
* Le procureur sourit à la défense de l'accusé :*
- C'est ce que l'on appelle une défense incroyablement efficace et de qualité. Vous aviez été plus éloquent lors de votre dernier passage en ces lieux.
* Tachin se tourna vers la cour avec un jugement précédent :*
- J'ai ici le jugement, pour tentative de vol, rendu le 07/12/1456. Il y a un an environ. Coupable à l'époque. Il s'agit donc là d'un cas de récidive.
Je suppose que tout le monde aura remarqué la grossièreté de l'accusé qui ne conteste pas son acte et est conforté par le témoignage.
Je demande donc un peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 200 écus au vue des preuves et du témoignage apporté.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le soldat d'exat arriva dans le tribunal , il y vit le brigand qui'l y a quelques jours l'avait dépouillé de 355 écus , montant a la barre il prit la parole *
Tout d'abord bonjour a tous , je suis ici car le 5 décembre 1457 cet homme m'a dépuillé de 350 écus et un poisson , je revenais de lodève ou j'étais resté en tant que soldat d'exat pendant presque 3 mois , mais pendant ce séjour je partis en retraite chez les prêtress pendant pas mal de temps..En sortant de retraite je me rendis compte que le reste de l'armée avait plié bagage et ceux qui m'accompagnaient étaient retournés a carcassonne ...Pressé de rentrer chez moi je partis sur le champ et je suis arrivé a narbonne sans problème ...Le lendemain matin d emonh arrivé a narbonne je me remis en oute pour carcassonne , c'est a ce moment là qu'un homme habillé en loques attira mon attention , je me suis approché voulant lui donner quelque spiécettes sans me douter bine sur c'était ma bourse qu'il voulait..Après lui avoir demandé son nom , je pris ma bourse laissant le temps a ce gredin de m'assomer ...
Ce brigand se prénommait passepartout et il etait le sosie de la personne que est assis a la table des accusés !
*Rochelle entra dans le tribunal et prit la parole*
Accusé, levez-vous !
Nous, Rochelle*, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que la Procure s'est trompée dans l'appel de l'accusé... que celle ci a appelé Sire Baalrock a la place de Messer Passepartout dans son acte d'accusation...
Constatons un vice de forme évident... nous déclarons la relaxe de Messire Passepartout et demandons à la procure d'être plus vigilante à l'avenir...
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Rochelle*, le 23ème jour de décembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée
Le prévenu a été relaxé.