Procès ayant opposé Thecorzze au Comté du Languedoc
Thecorzze était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawell
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 23/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Rochelle entra dans le tribunal et prit la parole*
Accusé, levez-vous !
Nous, Rochelle*, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Sire Thecorzze a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de Trouble à l'ordre public.
Considérant que l'accusé est récidiviste de brigandage, de par ses actions.
Par conséquent,
Déclarons Sire Thecorzze coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous ne lui reconnaissons pas de condamnation récidiviste puisque les deux précédents procès ont fait l'objet de relaxe.
C'est pourquoi, l'accusé sera puni de 3 jours de prison seulement. Nous lui conseillons de ne point recommencer ses actions sans nom.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Rochelle*, le 23ème jour de décembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Votre honneur, l'accusé semble ne pas regretter son geste si on en croit les correspondances avec sa pauvre victime.
L'avantage est qu'il avoue son crime et la somme qu'il a dérobé : 1300 écus quand même. Le crime paye bien !
Il va de soit qu'une amende forte et une peine de prison est demandé aujourd'hui.
Nous demandons donc une peine de 1300écus et 3 jours de cachot avec, pour seule nourriture, du pain rassis et de l'eau
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Rochelle entra dans le tribunal et prit la parole*
Accusé, levez-vous !
Nous, Rochelle*, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Sire Thecorzze a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de Trouble à l'ordre public.
Considérant que l'accusé est récidiviste de brigandage, de par ses actions.
Par conséquent,
Déclarons Sire Thecorzze coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous ne lui reconnaissons pas de condamnation récidiviste puisque les deux précédents procès ont fait l'objet de relaxe.
C'est pourquoi, l'accusé sera puni de 3 jours de prison seulement. Nous lui conseillons de ne point recommencer ses actions sans nom.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Rochelle*, le 23ème jour de décembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme