Procès ayant opposé Lafayette au Comté du Languedoc
Lafayette était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 02/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Deuxième procès à lancer pour les 4 brigands. Deuxième acte pensa-t'il. Il prit ses notes et récita presque par c'ur l'acte d'accusation :*
- Salutation à la cour, Nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Lafayette qui a sournoisement attaqué le responsable comtal du Guet, Sire Celticdom et un sergent de l'OST, Sire Max64. Cette attaque a eu lieu durant la nuit du 10 au 11 novembre 1457 entre Béziers et Narbonne.
L'accusé n'était pas seul bien entendu puisqu'il était entouré d'Axel44, de Melar et de P.titlu. Tous les quatre sont en procès pour une autre affaire aussi grave.
Nous accusons donc Messire Lafayette de brigandage et de violence contre l'autorité selon les articles suivants :
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous appellerons les victimes à témoigner afin qu'elles nous éclairent sur cette sombre affaire.
Nous demandons à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la cour et lui rappelons qu'il peut demander à être défendu par un avocat reconnu en Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Au vue de l'absence de l'accusé et surtout du témoignage de Messire Celticdom dont l'honnêteté et l'honneur se saurait être remis en cause, je demande la cour de déclarer l'accusé coupable et d'infliger une amende de 50 écus et une journée de prison
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Celticdom se leva et s'approcha de la barre
Il saluat le juge et le procureur . Il les connaissait personnellement tout les deux.
Il se trouve qu'il connaissait aussi deux de ceux qui l'avaient attaqué? un plus que l'autre...
Il est vrai que dans la nuit du 10 au 11 décembre mon ami Max64 et moi avons été attaques par 4 individus, le combat fut rude mais en notre faveur, il se trouve d'ailleurs que sur ces quatre j'en connaissais deux dont un particulièrement bien.
Ils ne nous ont rien voles mais sans nul doute s'ils avaient été vainqueur aurions nous été détroussés par ces vaux néant.
Se tourne vers le prévenu en souriant
Bien sur le sieur Lafayette s'y trouvait d'ailleurs vous pouvez remarquer la forme particulière de son nez et la couleur sombre autour de ses yeux signe de la rencontre de son visage avec la garde de mon épée.
Celtic n'ayant plus rien a dire retourna s'assoir et se concentra sur la suite du débat
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Procès ayant opposé Lafayette au Comté du Languedoc
Lafayette était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Rochelle prit place sur son fauteuil et ouvrit la séance.*
En ce deuxième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458, moi Rochelle, Juge du Languedoc, rend verdict dans l'affaire Laffayette...
Au vu des preuves en ma possession, Je reconnais Messire Laffayette coupable de trouble à l'ordre publique.
Cet homme en s'attaquant à au responsable comtal du Guet, Messire Celticdom et au sergent de L'Ost, Messire Max64 dans la nuit du 10 au 11 novembre 1457 entre Béziers et Narbonne a violé les articles suivants :
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort
Aussi Sire Lafayette se voit infliger une amende de 50 écus ainsi qu'une journée de prison.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu,
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme