Procès ayant opposé Mimi1977 au Comté du Languedoc
Mimi1977 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 05/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
* Un cas de brigandage. Tachin entra dans le tribunal avec deux affaires pour le même accusé.*
- Mes salutations à la cour. En ce jour du jeudi 24 Décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Dona Mimi1977 pour brigandage à deux reprises.
En effet, dans un premier temps, l'accusée a molesté violemment et pillé Messire Gge dans la nuit du 16 au 17 Décembre 1457.
Voici la preuve :
17-12-2009 04:09 : Vous vous êtes battu avec Mimi1977 (coefficient de combat 4), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Dans un second temps, et non contente de son précédent forfait, l'accusée a, à nouveau, détroussé un passant, nommé Oberonn dans la nuit du 22 au 23 Décembre 1457.
L'accusation appellera bien évidemment les victimes à témoigner contre l'accusé.
L'accusé a enfreint le coutumier :
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.4. : N'est pas pénalement responsable au titre de l'article 4.5.3. la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Nous demandons à l'accusée de bien vouloir se présenter devant la cour pour s'expliquer et nous lui précisons qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu par le Languedoc pour la défendre
je nie les faits je n etais pas a cet endroit au moment ou vous le pretendez ce n etait pas moi ce n etait pas moi
*Tachin écouta la défense et reprit la parole :*
- Accusée. C'est à la défense de prouver que vous n'étiez pas aux endroits indiqués par les victimes.
Je vous rappelle que les deux victimes vous ont formellement reconnu et ont témoigné contre vous. Elles ont aussi fourni moult preuves que l'accusation a énoncé lors de ma précédente intervention.
Puisque les faits sont prouvés, que l'accusé semble nier les faites malgré tout, signe d'une mauvaise foi affligeante et du peu de respect d'autrui.
Nous demandons à la cour de déclarer l'accusée coupable et Nous demandons une peine de prison de deux jours ainsi qu'une amende de 150 écus
QUOI 150 ECUS POUR 3 PAINS VOLES ! OUI D ACCORD C EST VRAI J AI VOLE 3PAINS MAIS J AVAIS FAIM ET JE N AVAIS RIEN A MANGE JE VEUX BIEN ALLER EN PRISON MAIS PAS 150 ECUS C EST ABUSE!
Bonsoir votre honneur, je effectivement été sauvagement attaqué par l'accusé Mimi1977 ci présent, cela s'est bien passé dans nuit du 16 au 17 Décembre 1457 lors du trajet Montpellier - Béziers.
Je me suis fais détroussé de 9 écus et 3 couteaux a 16 écus pièces. Je vous remercie d'avoir entendu mon témoignage.
Oberonn s'approcha de la barre intimidé.
Il sorti des parchemins et les tendis a la cour.
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Voila votre honneur voici la liste de mes biens au depart de nimes avant d'etre detroussé par la dame il y a deux jours comme je l'ai precise au prevot a ces marechaux
Au dela de mes biens j'ai du faire de la prison pour vagabondage n'ayant plus d'ecus et j'ai perdu des points de caracteristiques et de reputations.
Je souhaites retrouver tout ce qui m'appartenait pour poursuivre mon voyage
Il salua et retourna s'assoir
*Rochelle prit place sur son fauteuil et ouvrit la séance.*
En ce cinquième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458, moi Rochelle*, Juge du Languedoc, rend verdict dans l�affaire Mimi1977.
Au vu des preuves en ma possession et des témoignages des victimes, Je reconnais Dame Mimi1977 coupable de trouble à l'ordre publique.
Par deux fois en l'espace d'une semaine, l'accusée s'est vu brigander deux personnes différentes en enfreignant les articles du coutumier suivants :
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.4. : N'est pas pénalement responsable au titre de l'article 4.5.3. la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Aussi Dame Mimi1977 se voit infliger une amende de 150 écus ainsi que deux jours de prison.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est inter jetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 2 jours de prison ferme