Procès ayant opposé P.titlu au Comté du Languedoc
P.titlu était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 04/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Deuxième procès à lancer pour les 4 brigands. Deuxième acte pensa-t'il. Il prit ses notes et récita presque par c'ur l'acte d'accusation :*
- Salutation à la cour, Nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Dona P.Titlu qui a sournoisement attaqué le responsable comtal du Guet, Sire Celticdom et un sergent de l'OST, Sire Max64. Cette attaque a eu lieu durant la nuit du 10 au 11 novembre 1457 entre Béziers et Narbonne.
L'accusée n'était pas seule bien entendu puisqu'il était entouré d'Axel44, de Melar et de Lafayette. Tous les quatre sont en procès pour une autre affaire aussi grave.
Nous accusons donc Dona P.titlu de brigandage et de violence contre l'autorité selon les articles suivants :
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous appellerons les victimes à témoigner afin qu'elles nous éclairent sur cette sombre affaire.
Nous demandons à l'accusée de bien vouloir se présenter devant la cour et lui rappelons qu'il peut demander à être défendu par un avocat reconnu en Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation constate l'absence de l'accusé. Les témoins, et surtout Mestre Celticdom a déjà témoigné pour le procès d'un des complices de l'accusé en la personne de Messire Lafayette.
Je vous rappelle d'ailleurs sa déclaration :
"Il est vrai que dans la nuit du 10 au 11 décembre mon ami Max64 et moi avons été attaques par 4 individus, le combat fut rude mais en notre faveur, il se trouve d'ailleurs que sur ces quatre j'en connaissais deux dont un particulièrement bien.
Ils ne nous ont rien voles mais sans nul doute s'ils avaient été vainqueur aurions nous été détroussés par ces vaux néant."
Nous demandons donc une amende de 40 écus et une journée de prison à l'encontre de l'accusé pour qu'il puisse réfléchir à deux fois avant de brigander sur nos terres
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
"Il est vrai que dans la nuit du 10 au 11 décembre mon ami Max64 et moi avons été attaques par 4 individus, le combat fut rude mais en notre faveur, il se trouve d'ailleurs que sur ces quatre j'en connaissais deux dont un particulièrement bien.
Ils ne nous ont rien voles mais sans nul doute s'ils avaient été vainqueur aurions nous été détroussés par ces vaux néant."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Rochelle prit place sur son fauteuil et ouvrit la séance.*
En ce quatrième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458, moi Rochelle*, Juge du Languedoc, rend verdict dans l'affaire P.titlu pour brigandage en réunion.
Au vu des preuves en ma possession, Je reconnais Dame P.titlu coupable de trouble à l'ordre publique.
Cette femme en s'attaquant au responsable comtal du Guet, Messire Celticdom et au sergent de L'Ost, Messire Max64 dans la nuit du 10 au 11 novembre 1457 entre Béziers et Narbonne a violé les articles suivants :
Article 4.5.24. : Violence contre l'autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort
Aussi Dame P.titlu se voit infliger une amende de 40 écus ainsi qu'une journée de prison.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est inter jetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme