En ce jour du mardi 07 août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Vignot pour spéculation sur le marché de Mende.

En effet, l'accusé a acheté de la farine alors que son métier est meunier, ce qui a interpellé les brigadiers de la ville. Voici la preuve :

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Il revend ensuite avec une marge :

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L'accusé va donc à l'encontre du coutumier dont voici un extrait :

Livre VII – DE L'ECONOMIE
Article II : De la spéculation

I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé pour le motif d'escroquerie.

Nous demandons à Messire Vignot de venir expliquer ses actes devant le justice languedocienne.
Nous l'informons qu'il peut demander de l'aide au comté pour assurer sa défense.

Tout d’abord je salut humblement notre respectueux tribunal.

D’abord je tien à préciser un point qui risque peut être d’aggraver mon cas, mais bon. Se n’était pas la première fois que je procédais à des prélèvement du marcher dans un but de réguler un peu mieux les tarifs des sacs de farines quand il y a peignerie du blé. Et j’ai même était contacté à ce sujet et remercier pour mon initiative, et ce il y a juste trois ou quatre mois de ça. Les messages qui peuvent prouver mes dires sont maintenant effacer mais, j’espérer qu’ils sont enregistrés quelque part.
Et malgré l’existence de cette loi que vous citez, loi dont je n’étais pas spécialement au courant, il y a bien là un précédant qui joue en ma faveur.
Venons en au fait. Je rappelle qu’il s’agit là d’un prélèvement de septe ou huit mettant neuf sacs de farines à 15.80 et réinjectés dans le marcher à 16.20 _si ma mémoire est bonne _, ce qui me fait une marge de bénéfice de 3.6. J’ai donc fait une escroquerie à 3.6 écus. La belle affaire.
Mon idée en fait partait du constat suivant : puisque le blé est à 14.10 voire 14. 20 par moment donc il est normale que le prix de la farine suit. Et puisque nous avons un vendeur qui casse quand même les prix c’est qu’il a sûrement besoin d’argent mieux vaux le lui procurer au plus vite. Alors j’ai vu que le mieux s’est que je les prennent et d’une pour maintenir un tarif viable et aussi, pour empêcher un effet de contagion chez les autres revendeurs sur le marcher. Croyant bien sûr, que j’allais être félicité encore une fois. C’est alors que j’ai reçus un message qui j’ai qualifié d’abstrait.
J’ai profondément était offensé en constatant que l’on me traite d’escroc pour ci peu. Surtout quand je croyais bien faire.
Je vous remercie pour vos efforts et je compte sur votre sagesse pour me rendre justice.

Je remercie Messire Vignot pour son honnêté et son témoignage. Vous semblez de bonne foi mais les faits sont là : vous avez enfreint la loi même pour une somme aussi faible.
Concernant le prix intial de la farine, avez-vous pensé qu'un boulanger aurait été ravi de trouver de la farine moins que d'habitude et ainsi peut être produire du pain à moins cher pour vos concitoyens ?

Il est dommage que vous n'ayez pas répondu aux missives envoyées.

Vu le préjudice de l'affaire, je demande une amende de dix (10) ecus pour spéculation.

Je vois que le cas de précédent n’as pas été pris en compte dans ce qu’avance l’accusation.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Djahen Shaggash, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. Néanmoins, nous prenons compte de la bonne volonté du prévenu et des intentions qu’il avait lors de l’infraction.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable d’ escroquerie avec circonstances atténuantes. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cinq écus et à apporter preuve au Lieutenant de la Brigade de la ville de Mende de sa lecture des décrets municipaux .


Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 15 Agost de l'an 1455. »