Procès ayant opposé Chemari au Comté du Languedoc
Chemari était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tachin
Nom du juge : Rochelle*
Date du verdict : 10/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
* Tachin entra dans le tribunal avec un dossier épais comme il n'en avait pas vu depuis longtemps.*
- Mes salutations à la cour. En ce jour du dimanche 03 Janvier 1458, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Chemari pour entrée illégale en Languedoc et pour lance illégale dans la bonne ville de Narbonne.
En effet, l'accusé a été vu en lance aujourd'hui, le 03 janvier 1458, avec des camarades comme le montre cette preuve :
Lance de Sirdidimus, Xana8, Kiuzo, Cuartetero, Supercastellano, Chemari, Fersah, Superdracula
Je précise à la cour que les 8 membres de lance seront tous mis en procès. Ils ont enfreint la loi martiale du 03 Mai 1457 :
Que le Comté du Languedoc est actuellement sous couvert de la loi martiale depuis le Troisième jour de mai de l'an d'Horace 1457 et que ses mesures se doivent d'être réaffirmées et renforcées.
Qu'item, chaque personne désirant entrer en Languedoc devra en demander l'autorisation et en recevoir l'accord auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, sous peine de mise en procès immédiate pour haute trahison pour les languedociens ou trouble à l'ordre public (assimilable dans les peines à la haute trahison de la part des languedociens) pour les étrangers au comté.
Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;
Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;
* Marquant une pause, le procureur reprit de plus belle :*
- La loi martiale a été assouplie le 13 juillet 1457 en ces termes :
Aussi, pour ces motifs, nous avons décidé ce jour d'alléger le décret de loi martiale du 3ème jour de mai de l'an 1457.
Les frontières du Languedoc sont à nouveau ouvertes à la circulation.
Toutefois, toute personne étrangère au Languedoc pénétrant sur ces terres reste dans l'obligation de se faire connaitre, ses motifs de voyage, ainsi que le détail de son parcours, son séjour et sa durée approximative.
Toute personne jugée indésirable pourra se voir demander de quitter nos terres sans délai sur simple décision de la Comtesse Enduril de Noùmerchat, du Capitaine Domenc Blauzac, Seigneur de Château de Galan dict Debba_1er ou du Conseiller en charge de la sécurité du Comté, Le Lieutenant Juan Correba.
Toute personne jugée dangereuse pourra être mise en procès afin de pouvoir répondre à la justice et faire la lumière sur ses actes.
De part la dangerosité de cette lance et de ces membres qui ne se sont pas connaitre aux autorités comtales en dépits de la loi martiale encore en vigueur, nous demandons à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne et nous lui précisons qu'il peut se faire aider d'un avocat reconnu par le Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Procès ayant opposé Chemari au Comté du Languedoc
Chemari était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Moi Rochelle, Juge du Comté du Languedoc, vais rendre verdict ce jour, le dix septième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458...
En vertu de l'article Article V.4 : Les Clercs ne pourront être attaqué en justice qu'avec le parrainage d'un autre Clerc.
Un clerc reconnu coupable sera condamné avec la plus grande sévérité.
Le barrage de la langue et la crainte pour le bien du Languedoc a amené une incompréhension entre les deux parties.
Je déclare aujourd'hui la relaxe de Sire Chemari faisant partie de la lance et lui présente toutes nos excuses au nom du Comté du Languedoc.
Sire Chemari tout particulièrement :
En nombre del Condado, le agradezco por aceptar todas nuestras excusas y pronuncio este día su puesta en libertad.
Je vous souhaite un bon voyage Dame.
Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est inter jetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Le verdict a été rendu.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.