Procès ayant opposé Aeldred au Comté du Languedoc
Aeldred était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi Rochelle, Juge du Comté du Languedoc, vais rendre verdict ce jour, le dix huitième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458...

Reconnais Messire Aeldred coupable de trouble à l'ordre public. En effet, l'accusé a constitué un groupe armée sans autorisation.

Il a enfreint les articles suivant du coutumier :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quel que soit son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quel que soit leur type, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.5.9. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.

Article 3.2.5.10. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Le prévôt m'informe que votre lance n'est toujours pas dissoute, qui est un fait aggravant, je vous somme de mettre fin à cette lance sur le champ et vous condamne à payer une amende de 30 écus ainsi que deux jours de prison pour que vous puissiez réfléchir à votre acte...

*La juge écoute la défense de Sire Aeldred et rajoute... Messire prenez vous la justice de ce Comté dénuée de bon sens quand vous dites être sans le sous ? Alors que vous travaillez presque chaque jour dans les champs des villageois alaisiens

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est inter jetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu.

L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 'ne amende de 30 écus.


Acte d'accusation

- Mes salutations à la cour !
En ce jour du Dimanche 10 Janvier 1458, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Aeldred pour formation militaire illégale.

En effet, l'accusé a été vu depuis le 08 Janvier de cette année à Alais en lance comme le montre cette preuve :

http://img195.imageshack.us/img195/5484/ael.png

Messire Jorocket, prévôt des maréchaux lui a envoyé le 09 Janvier cette missive pour le prévenir :

Salutation à vous...

Je vous envoie cette missive pour vous prévenir que, selon la loi
Languedocienne, ne sont autorisés à constituer un groupe armé que l'ost local
et les ordres royaux avec l'approbation du conseil militaire.

Je vous demanderai donc de supprimer votre groupe au plus vite et de constituer
un groupe simple à la place à moins que vous n'ayez une bonne raison à
soumettre au conseil militaire pour obtenir une dérogation spéciale...

Si vous ne respectez pas ceci, nous serions dans l'obligation de porter cette
affaire en justice... Mais je ne doute pas que nous n'aurons pas à en arriver
là.

* Laissant une copie du courrier à la cour, Tachin en sortit un nouveau :*

- Voici la réponse de l'accusé.

B'jour,

J'suis ch'moi, j'v'yage pas, j'pas d'lance, puisqu'j'plus d'ch'val.
J'c'prends pas pourquoi qu'tout l'monde m'dit qu'j'une lance 'lors
qu'j'qu'une épée. Mais j'suis qu'un g'çon d'12 ans moi 'lors j'c'prends
pas c'qu'on m'veut...

Si t'veux m'mettre en pr'cès j'suis d'ccord. Fais s'r'ment moins froid en p'son qu'ch'moi.

Aeldred

- L'accusé enfreint les articles suivants :

Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quel que soit son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quel que soit leur type, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.
Article 3.2.5.9. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.
Article 3.2.5.10. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Nous demandons à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la justice pour s'expliquer et nous lui informons qu'il peut demander à être défendu par un avocat reconnu par le Languedoc

Un gamin de 12 ans entre très fièrement dans la grande salle du tribunal. Il regardait partout, car surement il ne verrait plus jamais ce bâtiment de l'intérieur. Intrigué par l'accusation, il écouta, fronçant les sourcils en entendant les lois incompréhensibles pour son jeune âge. Mais quand on lui donna la parole, il se leva bien droit pour répondre :

B'jour m'sieur,

Moi j'suis Aeldred, j'suis v'nu 'ci à Allez p'r 'l'ver d'chèvres et faire d'fr'mage d'chèvres. J'fais d'ch'min p'r' ça. J'v'nais d'Ca'illon. C'près d'Bord d'eau. En ch'min j'r'contrai Takoda, et j'lui pr'p'sai d'monter s'r l'ch'val 'vec moi.

C'pour ça quand j'suis v'nu l'pr'mière fois 'ci, bin on a cru qu'j'vais une lance. Mais c'tait juste un ch'val, mais qu'j'l'x'pliqué on m'l'ssé tr'quille.

'suite, on est p'tit à Mur d'rat, c'que l'bas j'vais un ami qu'j'd'vais voir. J'p'rrai r'conter, mais c'trop long. Donc on a c't'nuer 'vec l'ch'val.

Mais là d'puis plus 10 jours, j'plus d'ch'val. Donc j'c'prend pas c'mment on peut dire qu'j'une lance.

J'vais loué un ch'val, mais au bout d'20 jours faut l'rendre. Et p'r pr'ter l'ch'val à qu'qu'un faut faire comme s'n'tait en lance. C'pour ça qu'on s'tr'pait. J'peux rien faire. Quand un gens voit pl'sieurs p'sonne à ch'val, il croit qu'c'une lance.

Mais là j'c'prend pas, 'c'que j'bien r'du l'ch'val. 'lors c'mment qu'v'p'vez dire qu'j'suis en lance m't'nant ?

Mais, moi c'm'gale d'd'mir en p'son. 'c'que ma m'son p'dant c'temps qu'j'tais sur l'routes, bin c'tout c'ssé. Y'a tout l'toit qu'j'dois r'faire, v'v'yez ?

'lors, v'la, c'mon 'stoire.

Sur ce, le garçon se rassoit, agitant les jambes sur sa chaises et jouant avec ses mains tout en fixant le juge qu'il trouvait chouettement assis là haut

*Tachin écouta la défense de l'accusé, certes très jeune. Il écouta aussi le témoin.*

- Au vue des preuves apportées, et face à l'accusé qui ne semble pas comprendre ce que les autorités judiciaires et militaires semblent vouloir lui dire, Nous demandons une peine de prison d'une journée, une amende de 10 écus et la destruction de la formation militaire sous peine de se voir à nouveau en procès.

Enfin, Nous rappelons à l'accusé qu'il peut faire une demande de formation militaire au chateau :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/demande-de-groupe-arme-f23/

Le garçon écoute et quand on lui demande à nouveau de prendre la parole, il ne sait plus trop quoi dire qu'il n'a pas déjà dit :

C'mment qu'vous v'lez qu'j'd'truise qu'qu'chose qu'j'même pas ? Mais j'veux bien 'ssayé si vous v'lez, si ça m'r'tire l'sous qu'j'v'dois. 'c'que moi j'pas d'sous. c'que j'dois m'ger d'l'viande p'r'êt'fort et d'l'lait p'r être 't'lligent, et t'ça. 'lors j't'lise tout p'r m'ger, et j'pas d'sous à moi.

Le garçon sort sa bourse vide et la leur montre en se rasseyant.

Bonjour,

Tout a été dit.
Je vais cependant rajouter ceci : cet individu n'a toujours pas dissout sa lance malgré la mise en procès.

Moi Rochelle, Juge du Comté du Languedoc, vais rendre verdict ce jour, le dix huitième jour du premier mois de l'an d'Horace 1458...

Reconnais Messire Aeldred coupable de trouble à l'ordre public. En effet, l'accusé a constitué un groupe armée sans autorisation.

Il a enfreint les articles suivant du coutumier :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quel que soit son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quel que soit leur type, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.5.9. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.

Article 3.2.5.10. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Le prévôt m'informe que votre lance n'est toujours pas dissoute, qui est un fait aggravant, je vous somme de mettre fin à cette lance sur le champ et vous condamne à payer une amende de 30 écus ainsi que deux jours de prison pour que vous puissiez réfléchir à votre acte...

*La juge écoute la défense de Sire Aeldred et rajoute... Messire prenez vous la justice de ce Comté dénuée de bon sens quand vous dites être sans le sous ? Alors que vous travaillez presque chaque jour dans les champs des villageois alaisiens

Faisons savoir à qui de droit, que le présent verdict est inter jetable en appel suivant le Modus Operandi (mode opératoire) défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Le verdict a été rendu.

L'audience est levée