Votre Honneur, dans le cadre du traité de coopération judiciaire signé entre le comté du Rouergue et le Languedoc, le 11 décembre 1456, Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, relayons ici une demande de procès de Celia84000 actuel procureur du Rouergue, en ce mardi 30 juin 1457.
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En ce XXIXème jour du VIème mois de l'année 1457, nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Luffy324 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation Haute trahison


Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis celia déroula un parchemin et commença la lecture.*

Nous, Celia84000, Procureur du Rouergue. En ce 29 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation messire Luffy324 pour haute trahison
En effet cette individu a quittez son poste de maire de la ville de rodez le 27 juin 1457 mais chose bien plus grave il c'est fait attribuer un mandat comtale par son complice l'ancien CAC du rouergue messire Vaslav pour soit disant protéger la mairie d'éventuelle brigants .
voici les courrier que fut envoyer a notre nouveaux CAC

http://img7.imageshack.us/img7/6966/courrierluffy1.png
http://img36.imageshack.us/img36/3237/courrierluffy2.png

Se mandat n'a pas permis a messire luffy324 de protéger les stocks de la mairie de rodez comme il le dit mais belle et bien de vider la mairie de rodez car celui ci a prit la fuite avec son complice l'ancien CAC


Preuve :

http://img198.imageshack.us/img198/4369/mandatluffy1.png
http://img195.imageshack.us/img195/6366/mandatluffy2.png
http://img195.imageshack.us/img195/712/mandatluffy3.png
http://img261.imageshack.us/img261/5586/mandatluffy4.png



il se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles 6.3.1.2 du tres ancien coutumier du rouergue:

6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l'égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s'agit d'une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d'un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l'aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.


* celia releva la tête et regarda le Juge pour poursuivre. *

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Messer Luffy324 , pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense.

*Celia prit place dans son siège pour suivre le procès.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Encore une affaire en souffrance. Et encore un traité de coopération... De qui se moque-t-on ? Certainement de l'accusé et effectivement de la Justice ! C'est une honte !

Huit mois pour un procès. C'est intolérable !

Le déni de justice, c'est mal.
Ce moquer ainsi de la Justice, c'est très mal.

J'ordonne un non-lieu.
Accusé, vous êtes relaxé. Et recevez les plus plates excuses du Comté pour cette mascarade judiciaire.

Aller, ouste ! du balai maintenant. J'ai à faire: des dizaines d'autres procès où, par la faute de juges incompétents, de gouvernement sans scrupule, des accusés se voient maltraité. Combien de coupables vont être relaxé à cause de juges peu scrupuleux ? Trop !

Bon. Affaire suivante !