Procès ayant opposé Sveker au Comté du Languedoc
Sveker était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookai
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
-En vertu du traité judiciaire qui unit notre comté à celui de la Provence, Nous Samkookai,Procureur du Languedoc, allons vous lire l'acte d'accusation de Mestre StrongholdLoL.
"Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour.
Comparaît aujourd'hui Sieur Sveker, accusé de Trouble à l'Ordre Public et de situation irrégulière pour ne pas avoir quitter la Provence malgré le refus de son Laissez-Passez.
Étant donné la plainte déposée ici : http://chateau-aix.forumpro.fr/en-attente-f185/en-attente2-top-_furfanti-et-sveker-t16467.htm
Etant donné le décret suivant :
A toutes les personnes souhaitant entrer en Provence
A la vue des menaces qui planant toujours sur notre Comté, le Conseil Comtal a décidé de fermer temporairement les frontières et remettre en place les laissez-passers. Entrer sans ce papier se fera à vos risques et périls.
Nous appelons chacun à la prudence, à limiter les déplacements non indispensables et à ne pas hésiter à se signaler aux autorités en cas de doute sur la sécurité du voyage prévu.
Fait à Aix, le 5 juillet 1457
Le conseil comtal de Provence
Nous sollicitons la Cour afin que justice soit faite.
Nous appelons le prévenu Sieur Sveker devant la Cour, et lui rappelons qu'il lui est possible de demander l'assistance d'un avocat du Barreau de Provence. La liste des avocats disponibles est affichée en salle des plaintes du château d'Aix.
Nous demandons au Connétable Santiagoriccardo de venir apporter son témoignage.
Fait à Aix, le 11 aout 1457.
StrongholdLoL
Procuraire de Prouvenço Lièure "
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Etant donné les circonstances égales à celle de son comparse : _furfanti,
nous requérons la même sentence, à savoir une amende de 35 écus
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Majda donne lecture d'une missive reçue*
Bonjour,
J'ai lu votre missive en diagonale, par manque de temps, veuillez m'en excuser.
Si je comprends bien, vous désirez mon témoignange dans le procès de Sveker et Furfanti :
Le CSTP Provençal, prudent, a refusé le Laissez-Passer de Sveker et _Furfanti, ainsi que celui d'un dénommé Enrico_Dandolo. Ce dernier a quitté notre Comté avant les deux jours laissés pour partir. Hélas, le troisième jour, Sveker et Furfanti étaient toujours présents en Provence et ont donc été mis en Procès, avant de fuir en Languedoc, à Nîmes si mes souvenirs sont bons.
Cordialement,
Santiago Riccardo
A.G.
Connétable de Provence.
Une affaire en souffrance depuis 7 mois. C'est un déni de justice caractérisé.
Les services du Procureur Andreia, que je représente en tant qu'administrateur civil au service du Conseil élu suite à la destitution du Félon Ryllas, demandent le non-lieu et la relaxe de l'accusé
Encore une affaire en souffrance. De qui se moque-t-on ? Certainement de l'accusé et effectivement de la Justice ! C'est une honte !
Six mois pour un procès. C'est intolérable !
Le déni de justice, c'est mal.
Ce moquer ainsi de la Justice, c'est très mal.
J'ordonne un non-lieu.
Accusé, vous êtes relaxé. Et recevez les plus plates excuses du Comté pour cette mascarade judiciaire.
Aller, ouste ! du balai maintenant. J'ai à faire: des dizaines d'autres procès où, par la faute de juges incompétents, de gouvernement sans scrupule, des accusés se voient maltraité. Combien de coupables vont être relaxé à cause de juges peu scrupuleux ? Trop !
Bon. Affaire suivante !
Le prévenu a été relaxé.