*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 18 Novembre de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Mestra Matylda pour spéculation.
En effet celle-ci a acheter des couteaux en quantité alors que celle ci ne dispose au moment des faits d'aucun champ ni d'aucune échoppe, donc n'a aucune utilité d'un tel outil. Des couteaux identique ont par la suite été aperçu sur une étale voisine sur le marché de cette même ville, cette étale appartenant à l'accusé, la spéculation est donc clairement établie.

Cette personne à ignorer la globalité des courriers qui lui ont été envoyé par la maréchaussée. Courriers dont vous trouverez copie dans les pièces jointe au présent réquisitoire, accompagné des preuves d'achat et de vente des brigadiers.

_______________Courriers______________________
Dame ,

Permettez-moi de me présenter, topaze80 Brigadier de la ville Nîmes.

Il apparaît à la Maréchaussée que vous vendez des couteau à 19écus.
Il apparaît par ailleurs que vous en avez acheté 11
le 16/11 a 07.10 vous avez acheté a korrigan un couteau a 17 ecus
le 16/11 a 7.40 vous avez acheté a korrigans un couteau a 17 ecus
le 16/11 a 7.40 vous avez acheté a korrigans deux couteau a 17 ecus
le 13/11 a 20.50 vous avez acheté a korrigans deux couteau a 16.70 ecus
le 12/11 a 7.10 vous avez acheté a korrigans un couteau a 16.70ecus
le 10/11 a 6.50 vous avez acheté a korrigans quatres couteau a 16.70

aujourd'hui je vous ai acheter 7 couteau a 19 ecus

16-11-2009 21:40 : Vous avez acheté à matylda 3 couteaux pour 19,00 écus.
16-11-2009 21:40 : Vous avez acheté à matylda 2 couteaux pour 19,00 écus.
16-11-2009 21:40 : Vous avez acheté à matylda 1 couteau pour 19,00 écus.
16-11-2009 21:40 : Vous avez acheté à matylda 1 couteau pour 19,00 écus.


Comme vous etes simple paysanne si je ne me trompe donc se n'est pas votre production de forgeron ceci est de la spéculation et est réprimé par la Loi.

Veuillez donc me contacter pour m'expliquer les fait je vous laisse 48heure a compté de l'envoi de se courrier .

Je vous remercie par avance de votre rapidité.Vue la lourdeur du dossier j'ai transmit le dossier directement au juge votre courrier fera preuve de bonne fois

Bien à vous,
Brigadier topaze80

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
___________________
Sieur/Dame ,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Topaze80, brigadier de police de Nîmes.
Il
apparaît aux services de police de la ville de Nîmes que vous vendez
des couteaux à 25écus, 6 ecus au dessus du maximum permis.

Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire.
Je
vous demande donc tout d'abord d'enlever tous les autres articles
vendus à des prix illégaux et ensuite de racheter que je remettrai à ce
même prix sur le marché.
Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 19écus maximum.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadier Topaze

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
_______________Preuves_____________________
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____________________________________________

Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles et décrets suivants :

Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.3.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Nous rappelons la législation en terme d'escroquerie :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Nous rappelons que l'accusé(e) peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

je ne savais pas

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Presque trois mois de procédure ? C'est un déni de justice caractérisé. Et selon la récente jurisprudence en ce domaine, nous nous voyons contraint de prononcé la relaxe.

Lorsque le système judiciaire du Comté se montrera plus sérieux, alors peut-être que les coupables se verront puni. En attendant, la Justice a une morale et une éthique et les accusés des droits.

RELAXE !

AU SUIVANT ! Bande de larves...