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Procès ayant opposé Annick02100 à la mairie de Narbonne.
Annick02100 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Klanacier(maire de Narbon
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Votre honneur,
Se présente ce jour devant la cour Annick02100 qui refuse manifestement de payer l'impôt à la communauté.
Lettre envoyée le 14 Novembre 1457:
"Bonjorn,
Vous êtes actuellement en situation de fraude fiscale, pour retard dans le paiement des impôts :
Annick02100 : 9,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-19
Annick02100 : 9,00 écus (+1,62 écus de pénalité) avant le 2009-11-06
Annick02100 : 9,00 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 2009-10-21
COMMENT PAYER :
Moi-->Mon personnage-->Vous avez des impôts à payer (en rouge)
Je vous incite à payer dans les plus brefs délais, à défaut, je serais contraint de lancer une procédure en justice.
Le coutumier prévoit à son article 4.5.37 une peine pour Trahison pouvant aller jusqu'à la prison.
Cordialement,
Klan l'Acier,
Maire de Narbonne"
Courrier reçu et laissé lettre morte comme le prouve les pièces suivantes:
http://img34.imageshack.us/img34/7072/ffannickp1.jpg
http://img34.imageshack.us/img34/2696/ffannickp2.jpg
Vous noterez, votre honneur, que l'argent ne manque pourtant pas à ce contribuable.
La mairie de Narbonne demande l'application de l'article 4.5.37 et une condamnation à la prison ferme si aucune demande de justice ne peut la conduire à un juste règlement.
impots payes ce jour
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Eh bien voilà l'affaire réglée. Relaxé mais qu'on ne vous y reprenne plus !
Le prévenu a été relaxé.