Procès ayant opposé Benj1 à la mairie de Narbonne.
Benj1 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Klanacier(maire de Narbon
Nom du juge : Bazin
Date du verdict : 25/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Votre honneur,
Se présente ce jour devant la cour Benj1 qui refuse manifestement de payer l'impôt à la communauté.
Lettre envoyée le 14 Novembre 1457:
"Bonjorn,
Vous êtes actuellement en situation de fraude fiscale, pour retard dans le paiement des impôts :
Benj1 : 12,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2009-09-20
Benj1 : 12,00 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 2009-11-06
Benj1 : 12,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 2009-09-05
Benj1 : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-19
Benj1 : 12,00 écus (+6,12 écus de pénalité) avant le 2009-10-04
Benj1 : 12,00 écus (+4,08 écus de pénalité) avant le 2009-10-21
COMMENT PAYER :
Moi-->Mon personnage-->Vous avez des impôts à payer (en rouge)
Je vous incite à payer dans les plus brefs délais, à défaut, je serais contraint de lancer une procédure en justice.
Le coutumier prévoit à son article 4.5.37 une peine pour Trahison pouvant aller jusqu'à la prison.
Cordialement,
Klan l'Acier,
Maire de Narbonne"
Courrier reçu et laissé lettre morte comme le prouve les pièces suivantes:
http://img42.imageshack.us/img42/3832/ffbenj1p1.jpg
http://img5.imageshack.us/img5/88/ffbenj1p2.jpg
La mairie de Narbonne demande l'application de l'article 4.5.37 et une condamnation à la prison ferme si aucune demande de justice ne peut la conduire à un juste règlement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Trahison pour des impôts impayés ? La dernière fois c'était Haute Trahison. Bien ! Devant l'étendue de la bêtise légale, devant les jurisprudences qui pullulent en Cour d'Appel pour des idioties pareilles et selon la récente jurisprudence sur ce genre d'affaire je prononce la relaxe de l'accusé.
Affaire jugée.
On croit rêver...
Le prévenu a été relaxé.