Procès ayant opposé Maxime° au Comté du Languedoc
Maxime° était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 04/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Aujourd'hui, vendredi 29 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Maxime° pour trouble à l'ordre public.
En date du 28 juin, l'accusé est venu troubler le calme des tavernes de Narbonne, en insultant et en faisant acte de violence sur les autres clients.
Voici les preuves, ramenées par notre agent de la maréchaussée de Narbonne, messire Castelreng :
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Par ses actes, l'accusé va à l'encontre du coutumier :
Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Nous demandons donc à messire Maxime° de venir s'expliquer devant le tribunal.
Nous informons l’accusé qu’il peut demander a barreau du Languedoc de l’aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel
bonjour, monsieur le juge je suis désoler, et le reconnait j'ai été vulgaire, car je déprime en ce moment je me suis fait rackété hier ma chemise et ma ceinture puis 28 écus ....
c'esdt pour cela mais je suis prés à assumer mes tort ...
merci beaucoup
L'accusé plaide coupable.
Nous entendons bien que l'accusé subit en ce moment des problèmes psychologiques.
Mais cela n'excuse en rien son comportement insultant en taverne.
L'accusation demande une amende de 5 écus pour trouble à l'ordre publique.
je doit payer 5 écus ??
je vous est dit je suis prés à assumer mes bêtises ...
AU revoir sire
bonjour je suis le témoin, messire Maxime° à juste dit : fais pas le kakou avec moi! etc ...
castelreng puis Eb étais ensemble.. ils ne voulaient pas que maxime° reste... et maxime° est résté ! mais je le connais il n'est pas comme ça normalement il ma dit que il déprimé en ce moment, et je le crois car j'étais dans son groupe car il c'est fait rackété par madame Herra et messire NARUTO40
merci je vous pris d'excusez maxime°
au revoiur monsieur le juge.
aalleexx40
Esme se présenta à la barre bien surprise d'avoir été appelée à témoigner par la défense.
Elle salua le juge avec respect.
Je suis enchantée de vous revoir Messire de Saunhac.
Pour en venir à l'affaire qui est en jugement, je ne peux témoigner que sur des rumeurs et certes pas en faveur de la défense.
En effet, je ne suis arrivée qu'après les faits énoncés.
Et de ce fait, je suis étonnée que Messire Maxime° me fasse appeler pour témoigner en sa faveur.
Monsieur le juge, si vous n'avez plus de question, permettez-moi de me retirer.
Esme fit un signe de tête pour saluer les personnes présentes et s'en retourna à ses activités.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense. »
Phelipe salua d’un signe de tête la dame Esme.
-« Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XXVIII du chapitre V, Livre II.
L’accusé a insulté messire Castelreng
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons la faible portée agressive des mots proférés par l’accusé.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable du délit d’injure qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de cinq écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 4 julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus