-Votre Honneur, dans le cadre du traité de coopération judiciaire signé entre le comté du Rouergue et le Languedoc, le 11 décembre 1457,Nous Samkookai, Procureur du Languedoc, relayons ici une demande de procès de Celia84000 actuel procureur du Rouergue, en ce mardi 30 juin 1457.

-------------------------
En ce XXIXème jour du VIème mois de l'année 1457, nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Vaslav et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation Haute trahison


Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis celia déroula un parchemin et commença la lecture.*

Nous, Celia84000, Procureur du Rouergue. En ce 29 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation messire Vaslav pour haute trahison
En effet avant de démissionner de son poste de commissaire au commerce du conseil comtal du rouergue suite a une destitution qui avait était prononcé par la majorité des conseillé le 28 juin 1457 ,messire Vaslav s'est attribué un mandat remplie de grosse quantité de marchandise issue des stock du château de rodez de plus chose aggravante il a prit la fuite

Preuve :

http://img151.imageshack.us/img151/1745/mandatvas1.png

http://img35.imageshack.us/img35/4613/mandatvas2.png



il se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles 6.3.1.2 du très ancien coutumier du rouergue:

6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l'égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s'agit d'une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d'un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l'aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.

* celia releva la tête et regarda le Juge pour poursuivre. *

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Messer Vaslav , pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense.

*Celia prit place dans son siège pour suivre le procès.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Une affaire en souffrance depuis 7 mois. C'est un déni de justice caractérisé.

Les services du Procureur Andreia, que je représente en tant qu'administrateur civil au service du Conseil élu suite à la destitution du Félon Ryllas, demande le non-lieu et la relaxe de l'accusé.

De qui se moque-t-on ? Certainement de l'accusé et effectivement de la Justice ! C'est une honte !

Huit mois pour un procès. C'est intolérable !

Le déni de justice, c'est mal.
Se moquer ainsi de la Justice, c'est très mal.

J'ordonne un non-lieu.
Accusé, vous êtes relaxé. Et recevez les plus plates excuses du Comté pour cette mascarade judiciaire.

Aller, ouste ! du balai maintenant. J'ai à faire.