* Tachin, fort de son erreur concernant le procès en cours où il avait accusé deux des témoins, prit le temps de la réflexion. Il aurait peut être du dormir plus.*

- En ce jour du mercredi 16 Décembre 1457, Nous, Tachin2 procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre d'Aguzo pour Trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusé a été vu depuis le 11 Décembre 1457 en corps d'armes non autorisé.

Corps d'armes de Aguzo - Sur autorisation - Demander à adhérer

La brigadière Liloie_alienor é déposé plainte car, malgré tous les courriers envoyés par la maréchaussée et l'OST, les accusés n'ont pas détruit leur formation militaire au détriment de la sécurité de la Capitale.

L'accusé a donc bafoué les articles suivants :

Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Nous demandons donc à l'accusé de bien vouloir se présenter devant la justice pour s'expliquer et lui précisons qu'il peut demander de l'aide à un avocat reconnu en Languedoc pour le défendre.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Devant l'absence évidente de l'accusé, je demande à la cour d'infliger à celui-ci une amende de 15 écus.

*Tachin soupira devant ce procès...si au moins les accusés se présentaient, on pourrait s'amuser.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire accordé: 15 écus d'amende.

Affaire classée.

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